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MetroBec: l'histoire d'une lutte contre le fisc

«C'est très difficile de travailler quand il nous... (Photo Olivier Jean, La Presse)

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«C'est très difficile de travailler quand il nous manque 2 millions dans nos poches. Nous avons 120 employés qu'il faut payer», dit Richard Leibov, dirigeant de MetroBec.

Photo Olivier Jean, La Presse

Après deux ans de lutte contre le fisc, le ciel pourrait bientôt s'éclaircir pour MetroBec. L'entreprise de recyclage de métal a de gros ennuis avec Revenu Québec qui refuse de lui remettre 2 millions de dollars en crédit de taxes.

Fondée en 1977, l'entreprise de Saint-Hubert, sur la Rive-Sud, achète du métal de plusieurs importants clients, notamment dans le secteur aérospatial, mais aussi de petits ferrailleurs qui arpentent les rues pour récupérer du métal.

Ces petits fournisseurs ajoutent la TPS et la TVQ aux métaux qu'ils vendent à MetroBec qui doit ensuite se faire rembourser par Revenu Québec.

Il faut savoir que les taxes sont exigées tout au long de la chaîne de production d'un produit. Mais chaque entreprise peut récupérer les taxes qu'elle a dû verser à ses fournisseurs en demandant un crédit ou un remboursement de taxes.

Au bout du compte, il n'y a que le consommateur final qui paie réellement les taxes. Ce processus évite que la taxe ne soit facturée plusieurs fois sur un seul et même produit.

Chasse aux fraudeurs

Or, une dizaine de petits fournisseurs de MetroBec n'ont pas remis leurs taxes au fisc. Au lieu de s'en prendre à ces petits fraudeurs, Revenu Québec se retourne contre MetroBec et refuse de lui verser les crédits.

Sans commenter le cas précis de MetroBec, Revenu Québec rappelle qu'il existe une grave problématique de fausses factures au Québec. «La transformation de métal est un secteur plus à risque», précise le porte-parole de Revenu Québec, Stéphane Dion.

Or, le dirigeant de l'entreprise, Richard Liebov, jure qu'il a fait toutes les vérifications requises et qu'il a toutes les preuves nécessaires pour avoir droit à ses crédits.

«Mais Revenu Québec dit que je savais qu'ils ne paieraient pas les taxes. Ils se fondent sur des éléments qui ne sont pas pertinents», raconte M. Liebov. Par exemple, le fisc lui reproche de ne pas avoir visité le lieu d'affaires du fournisseur qui correspond à une adresse résidentielle.

«Mais Revenu Québec permet à un entrepreneur de partir en affaires dans son salon, s'étonne M. Liebov. C'est tout à fait correct. Cela ne veut pas dire que les gens qui travaillent dans leur salon sont automatiquement des fraudeurs!»

Le plus frustrant pour MetroBec, c'est que Revenu Québec refuse de dévoiler le nom des fraudeurs, ce qui empêche l'entreprise de se prémunir contre les problèmes futurs.

«Si vous étiez dans les souliers de M. Liebov, comment pourriez-vous savoir si l'entreprise avec laquelle vous faites affaire va décider de ne pas remettre ses taxes à Revenu Québec dans six mois? C'est un fardeau qui est déraisonnable, impossible à remplir», considère Caroline Desrosiers, avocate fiscaliste chez CD Legal.

Une éclaircie?

«C'est très difficile de travailler quand il nous manque 2 millions dans nos poches. Nous avons 120 employés qu'il faut payer», raconte M. Liebov, qui représente la troisième génération à diriger l'entreprise.

Pour se défendre, MetroBec a déjà engagé quelque 200 000$ en frais d'avocats et de comptables. Son fonds de roulement fonctionne à crédit, plutôt qu'avec les liquidités sur lesquelles il devrait normalement pouvoir compter.

«Notre esprit est accaparé par Revenu Québec, déplore M. Liebov. C'est comme un nuage noir au-dessus de nos têtes. Ça nous empêche d'avancer. Depuis deux ans, nous n'avons fait aucun investissement.»

Mais coup de théâtre: après des démarches de l'avocate et de La Presse Affaires la semaine dernière, le fisc pourrait changer son fusil d'épaule et serait même prêt à débloquer les crédits d'ici quelques jours. À suivre...




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