Rebondissements au procès Norbourg: le juge Marc David a rappelé le jury à l'ordre après que deux jurés aient engagé des conversations avec la femme d'un procureur et un journaliste à l'extérieur de la salle d'audience, contrevenant ainsi à ses directives.
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Un premier juré a amorcé une conversation avec la femme du procureur de la Couronne, Serge Brodeur. Un autre juré a abordé le journaliste de Radio-Canada Yvan Côté, qui couvre le procès. « De grâce, n'initiez aucun contact avec qui que ce soit durant le procès «, a dit le juge Marc David aux jurés hier matin.
À la suite de ces événements, le juge Marc David a aussi décidé d'exclure la femme du procureur de la Couronne Serge Brodeur de la salle d'audience pour le reste du procès. « Pour assurer un procès juste et équitable aux accusés, j'ai préféré que Mme Brodeur n'assiste plus au procès «, a-t-il dit.
Ces deux incidents ont forcé la suspension du procès au cours de la dernière semaine. « Ces événements ont été portés à mon attention par le personnel de la Cour «, a dit le juge David, sans dévoiler la teneur des deux conversations entre des jurés avec la femme du procureur de la Couronne et le journaliste de Radio-Canada. En raison des règles de la cour, les détails des conversations ne peuvent être rendus publics par les médias avant que le jury ne commence ses délibérations.
Le juge Marc David a réitéré aux jurés certaines règles établies au début du procès en septembre. « Il est interdit de discuter de la cause avec qui ce soit ou de tolérer une discussion à ce sujet, a-t-il dit. Si une personne tente de vous influencer, refusez fermement mais poliment. Si elle insiste, faites-le-moi savoir. «
Autre rappel à l'ordre du juge: les conversations des deux jurés avec la femme du procureur de la Couronne et le journaliste de Radio-Canada ne doivent pas influencer leur verdict, pas plus que les reportages des médias sur le procès Norbourg. « Les accusés doivent être jugés par la seule preuve présentée dans cette salle, a dit le juge David. Vous devez vous abstenir de prendre connaissance des reportages dans les médias et sur internet. Dans la mesure où certains d'entre vous ont consulté (ces sources d'information), il ne faut pas considérer ces renseignements. Ils ne font pas partie du procès et vous devez impérativement les chasser de votre conscience. L'équité du procès dépend de votre capacité à appliquer cette directive. «
S'il y a d'autres accrocs à ses directives, le juge Marc David n'hésitera pas à ordonner l'isolement du jury jusqu'à la fin du procès. Le magistrat garde toutefois pleinement confiance en la bonne foi et l'honnêteté de son jury. « Je sais que je peux compter sur vous «, a-t-il dit aux jurés.
Après les mises en garde du juge, le procès a continué avec le témoignage de l'enquêteur-chef de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) dans l'affaire Norbourg, Yves Roussel.
Les 12 jurés du procès Norbourg doivent décider du sort des cinq présumés complices de Vincent Lacroix: le cofondateur et ancien vice-président Serge Beugré, l'ex-responsable des finances Jean Cholette, l'informaticien Félicien Souka, l'ex-fonctionnaire Jean Renaud et le comptable Rémi Deschambault. Chacun des accusés est passible de 14 ans de prison. Leur premier procès a avorté en janvier dernier après quatre mois. Le jury n'est pas parvenu à s'entendre sur un verdict.
L'affaire Norbourg constitue la plus importante fraude financière jamais orchestrée au Québec. Près de 9200 investisseurs ont perdu 115 millions de dollars.