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SNC-Lavalin: des milliers de courriels pourraient être dévoilés

Le siège social de SNC-Lavalin, à Montréal.... (PHOTO ANDRÉ PICHETTE, ARCHIVES LA PRESSE)

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Le siège social de SNC-Lavalin, à Montréal.

PHOTO ANDRÉ PICHETTE, ARCHIVES LA PRESSE

À l'approche de leur procès pour corruption, deux anciens cadres de SNC-Lavalin ont obtenu des milliers de courriels issus des comptes professionnels de leurs anciens collègues. Et ils se promettent bien de les utiliser pour leur défense, dans une grande séance de lavage de linge sale visant à démontrer que ce sont les moeurs générales de l'entreprise qui étaient problématiques, plutôt que leur comportement à eux.

Sami Bebawi, ancien vice-président directeur de SNC-Lavalin, et Stéphane Roy, ancien vice-président contrôleur de la firme, sont accusés de fraude et de contravention à la Loi sur la corruption d'agents publics étrangers, pour avoir participé au versement de pots-de-vin sous le régime de l'ancien dictateur libyen Mouammar Kadhafi.

Bebawi est aussi accusé de recyclage des produits de la criminalité et de possession de biens criminellement obtenus, alors que de son côté, Roy fait face à une accusation supplémentaire pour avoir violé les sanctions des Nations unies visant la Libye.

Leurs deux procès sont prévus pour les prochains mois. Les accusations portées contre eux en 2014 découlent du projet Assistance, soit l'enquête de la GRC qui a mené au dépôt d'accusations contre SNC-Lavalin en tant qu'entreprise.

Pas d'entente à l'amiable pour eux

La possibilité de conclure une entente à l'amiable avec l'entreprise pour éviter un procès criminel dans le cadre d'un programme de réparation a fait couler beaucoup d'encre depuis une semaine. Mais pour les deux cadres accusés personnellement, il n'y a pas d'accord de réparation possible. Pas d'entente à l'amiable en vue.

Plusieurs anciens hauts dirigeants qui étaient en poste au moment des aventures libyennes de SNC-Lavalin n'ont jamais été accusés. Mais Sami Bebawi veut parler d'eux. Car selon ce qui a déjà été dévoilé dans le cadre d'une requête préliminaire, il impute les infractions découvertes par la police à «un état de fait préexistant impliquant notamment l'ancien PDG du Groupe SNC-Lavalin, M. Jacques Lamarre».

Pour préparer sa défense, il a demandé une copie de tous les courriels concernant la Libye qui ont été envoyés ou reçus à travers les serveurs de l'entreprise entre 2001 et 2011 par une série de dirigeants.

Bebawi dit avoir besoin des courriels de Jacques Lamarre à ce sujet, mais aussi de ceux des anciens hauts dirigeants Paul Beaudry, Gilles Laramée et Michael Novak. La cour a accédé à sa demande récemment. Son procès doit s'ouvrir le 8 avril.

Exécuter les ordres sans rien remettre en question

Stéphane Roy a fait une demande semblable pour obtenir lui aussi des milliers de courriels qu'il compte vraisemblablement utiliser pour démontrer qu'il n'était pas le responsable des crimes allégués. Dans le cadre d'une poursuite civile, il a déjà expliqué qu'on l'avait formé à exécuter les ordres sans rien remettre en question, même lorsqu'il était question de pratiques répréhensibles.

Le procès de Stéphane Roy devait normalement se tenir d'ici l'été, mais ses avocates ont réclamé hier un arrêt du processus judiciaire en vertu de l'arrêt Jordan de la Cour suprême sur les délais déraisonnables.

Me Nellie Benoît, avocate de M. Roy, a dit comprendre que le projet Assistance de la GRC est une très vaste enquête, qui fait énormément jaser.

«On a un bel exemple en ce moment d'un gros tourbillon autour de l'enquête Assistance. On ne peut pas jouer à l'autruche», a-t-elle déclaré en cour, au sujet de la démission de l'ancienne ministre de la Justice et des allégations de pressions politiques rapportées par le Globe and Mail.

Mais elle a souligné que la portion de preuve concernant Stéphane Roy était une toute petite fraction de ce qui a été amassé par les policiers. Rien ne justifiait, selon elle, d'attendre cinq ans avant de tenir le procès de son client.

La juge Patricia Compagnone a pris l'affaire en délibéré.




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