La Fonderie Horne a échoué dans sa tentative d’empêcher la divulgation de documents au sujet de la teneur en contaminants des matières qu’elle reçoit de ses fournisseurs.

Un citoyen a eu gain de cause dans sa tentative d’obtenir les données sur les tonnages des livraisons de concentrés à la Fonderie Horne, ainsi que sur leur concentration en arsenic, en bismuth, en antimoine, en plomb, en cadmium et en mercure.

Dans une décision rendue le 13 septembre dernier, la Commission d’accès à l’information (CAI) a rejeté la demande de révision de la Fonderie qui tentait de dissimuler ces chiffres pourtant déjà révélés dans le passé.

Marc Nantel, qui milite au sein du Regroupement Vigilance Mines de l’Abitibi-Témiscamingue (REVIMAT), avait demandé ces informations au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) en juin 2020, pour l’année 2019.

La Fonderie Horne, d’où proviennent les documents, les avait partiellement caviardés, en dépit de la volonté du MELCC de les transmettre au demandeur.

Plus de transparence

Joint mardi, l’avocat spécialisé en droit de l’environnement Rodrigue Turgeon, qui représentait Marc Nantel devant la CAI, estime qu’il s’agit d’une « belle journée pour le droit de l’environnement et le droit à l’information ».

« Ça ne résout pas le fond des problèmes inacceptables entourant [les émissions de] la Fonderie Horne, mais nous estimons qu’avec plus de transparence, le public et les gens de Rouyn-Noranda peuvent aspirer à prendre collectivement de bonnes décisions à l’avenir », affirme l’avocat, en entrevue.

Les informations contenues dans les documents que tentait de dissimuler la Fonderie Horne démontraient que « la majorité de l’arsenic [rejeté dans l’air est] attribuable à une minorité de clients », avait rapporté Radio-Canada en 2019.

On y apprenait que pour l’année 2018, 63 % de l’arsenic reçu à la Fonderie Horne était attribuable à seulement 4 de ses 46 fournisseurs, même si le tonnage provenant de ces fournisseurs ne représentait que 5 % du total des intrants.

Informations essentielles

Or, il est essentiel pour la population de connaître ces informations, estime l’avocat Rodrigue Turgeon puisque, comme le souligne la CAI dans sa décision, il existe « un lien direct entre la composition des matériaux traités par la Fonderie et les émissions dans l’atmosphère ».

« Donc les grands pollueurs comme la Fonderie ne peuvent plus cacher les concentrations des substances qu’elles acceptent dans leurs usines parce que ce sont ces intrants qui ont un impact direct sur la qualité de l’air et sur la santé publique », explique-t-il.

Rappelons que la Fonderie Horne assure qu’elle pourra réduire ses émissions d’arsenic à 15 nanogrammes par mètre cube (ng/m⁠⁠3) d’ici l’été 2027, comme le veut Québec, en investissant 500 millions dans un plan de modernisation. Mais la direction l’avoue : elle ne sait pas quand ni comment la norme québécoise de 3 ng/m⁠3 pourra être atteinte.

Le MELCC a 30 jours pour remettre les données sur les tonnages des livraisons de concentrés à la Fonderie Horne à Marc Nantel.

Avec Jean-Thomas Léveillé, La Presse