SwissLeaks : l'étau se resserre sur HSBC

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HSBC est au centre des révélations de Swissleaks, publiées le 9 février par un consortium de journaux étrangers piloté par le journal français Le Monde.

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Marie-Noëlle BLESSIG
Agence France-Presse
Genève

L'étau se resserrait mercredi sur la banque HSBC, au centre de SwissLeaks, un vaste scandale de fraude fiscale et de blanchiment d'argent, avec l'annonce d'une enquête pénale à son encontre en Suisse, et de perquisitions de ses locaux.

Le ministère public genevois a annoncé procéder à une perquisition au siège de HSBC à Genève, et avoir ouvert une enquête pour blanchiment d'argent aggravé contre l'établissement et contre X.

Réagissant à l'ouverture mercredi d'une procédure pour blanchiment d'argent aggravé, l'ex-informaticien français de l'établissement genevois Hervé Falciani, à l'origine des révélations de SwissLeaks a confié à la télévision suisse-romande qu'il était prêt à collaborer avec la justice en Suisse.

Hervé Falciani, qui fait l'objet d'un mandat d'arrêt lancé par la Suisse pour vol de données bancaires, souhaite pour cela disposer d'un «sauf-conduit» et offre à la justice suisse de collaborer sous la même forme qu'avec l'Espagne, en partageant les données «par cloud».

Cette enquête lancée mercredi par la justice genevoise assombrit un peu plus la réputation des banques suisses, mises à mal depuis plusieurs mois par les juges étrangers, qui multiplient à leur encontre des procédures pour fraude et évasion fiscale.

Concernant le cas HSBC, l'affaire a pris un tour nouveau, puisque c'est désormais la justice suisse qui intervient, 10 jours après la révélation du scandale SwissLeaks par un consortium de journaux internationaux.

Jusqu'alors, la banque suisse, filiale de la banque britannique HSBC, ne faisait l'objet de poursuites que de la part de parquets étrangers et semblait à l'abri sur son territoire.

Aucune enquête n'avait été ouverte à son encontre par la Finma, l'autorité de surveillance des marchés financiers suisses.

Dans une déclaration publiée après la perquisition, HSBC déclare «coopérer de manière continue avec les autorités suisses depuis que nous avons pris connaissance du vol des données en 2008 et continuons de coopérer».

Peines de prison et/ou amendes 

À l'étranger, en revanche, HSBC était déjà poursuivie sur le plan judiciaire, comme en France et en Belgique.

Concrètement, la justice suisse, en l'occurrence le ministère public du canton de Genève, a ouvert une enquête contre la banque et contre X pour blanchiment aggravé.

La banque risque une grosse amende. Des peines de prison sont également possibles, allant jusqu'à 5 ans de réclusion.

Actuellement, l'enquête est menée contre la banque, mais il est possible qu'elle soit étendue contre des personnes physiques, prévient d'ores et déjà le ministère public de Genève.

Les perquisitions ont été menées par Olivier Jornot, procureur général du Canton.

HSBC est au centre des révélations de Swissleaks, publiées le 9 février par un consortium de journaux étrangers piloté par le journal français Le Monde.

Ces journaux ont étudié pendant des mois les données volées en 2007 par Hervé Falciani, qui leur avaient été transmises par un informateur sur une clé USB.

Ces données ont révélé qu'au cours de novembre 2006 et mars 2007, des milliards de dollars appartenant à plus de 100 000 clients et 20 000 personnes morales ont transité sur les comptes de la banque en Suisse, dissimulés derrière des sociétés écran ou des structures offshore.

Le montant des avoirs cachés par des Français chez HSBC serait de 5,7 milliards d'euros, pour près de 9000 clients.

Cette semaine, à Paris, s'est ouvert le procès pour fraude fiscale contre l'héritière de la maison de couture Nina Ricci, accusée d'avoir caché plus de 18 millions d'euros chez HSBC-Suisse.

Des pratiques du passé 

Dès la publication de SwissLeaks, la banque genevoise a indiqué que ces pratiques dénoncées relevaient du «passé». La banque a aussi précisé avoir complètement changé de stratégie après 2008, et avoir fait le ménage dans son portefeuille clients.

La banque HSBC n'est pas la seule à être dans le collimateur des juges étrangers.

La banque UBS, numéro 1 du secteur en Suisse et numéro 1 mondial de la gestion de fortune, est dans l'oeil du cyclone en France. Des juges français ont lancé un mandat d'arrêt contre trois anciens cadres dirigeants de cette banque mise en examen pour blanchiment aggravé de fraude fiscale.

UBS est soupçonnée par la France d'avoir démarché illégalement de riches clients français pour qu'ils ouvrent des comptes en Suisse, à l'insu du fisc.

Les mandats d'arrêt ont été lancés car les trois anciens dirigeants n'avaient pas répondu à une convocation.

Installés en Suisse, ces trois ex-dirigeants étaient jusqu'à la fin des années 2000 chargés de la gestion de fortune pour l'Europe de l'Ouest pour l'un d'entre eux, et pour la France pour les deux autres.

Dans le cadre de cette enquête, UBS a dû verser une caution de 1,1 milliard d'euros imposée par les juges français.

UBS réfute ces accusations de blanchiment de fraude fiscale. 




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