L'Autorité des marchés financiers (AMF) a intenté une poursuite pénale contre deux individus soupçonnés d'avoir élaboré un stratagème à la Ponzi.
Selon l'AMF, Sylvain Bélair, l'ex-directeur général du Cosmodôme de Laval, et Patrick Boisvert auraient fraudé au moins 47 personnes pour un montant total de près de 2 millions de dollars. On aurait fait croire aux victimes que leur argent était destiné à des investissements dans un projet immobilier en Chine entre 2006 et 2009.
Or, tout indique que le projet en question n'existait même pas, indique le porte-parole de l'AMF, Sylvain Théberge.
«L'enquête n'a pas permis jusqu'à maintenant de trouver des éléments concrets entourant la construction de ce projet immobilier. Les investissements reposaient beaucoup sur la confiance et les investisseurs croyaient qu'il s'agissait d'un bon projet», a-t-il dit.
«C'est l'approche du stratagème à la Ponzi: un investisseur investit, on promet des intérêts, l'argent de l'investisseur suivant sert à verser l'intérêt promis au premier et ainsi de suite», a ajouté M. Théberge.
Considéré comme le maître d'oeuvre du présumé stratagème, Sylvain Bélair fait face à 188 chefs d'accusation parmi lesquels des chefs pour placement illégal sans prospectus, pratique illégale de courtier en valeurs et transmission d'informations fausses ou trompeuses à propos d'une opération sur titres.
Sylvain Bélair s'expose à une peine minimale totalisant près de 700 000 $ s'il est reconnu coupable.
Quant à Patrick Boisvert, il fait face à 52 chefs d'accusation similaires et s'expose à une peine minimale de près de 200 000 $.
Pour les victimes, tout indique qu'elles devront encaisser une perte sèche.
«Puisqu'on parle de gens (les suspects) qui n'étaient pas inscrits auprès de l'Autorité, malheureusement pour les investisseurs, on se retrouve sans recours auprès du Fonds d'indemnisation. Ils peuvent toujours intenter des recours civils, mais c'est une décision qui leur revient», a indiqué Sylvain Théberge.
Sylvain Bélair avait été muté au poste de directeur général associé, contenu scientifique et formation, lorsque l'affaire avait éclaté au grand jour en janvier dernier.
L'actuel directeur général du Cosmodôme, Marc DeBlois, a indiqué que les accusations portées contre lui ont changé la donne.
«Dès que nous avons reçu l'information, M. Bélair a été suspendu administrativement aux fins d'enquête; il y aura enquête et une recommandation sera soumise au conseil d'administration pour une décision ultérieurement», a indiqué M. DeBlois, précisant que Sylvain Bélair était suspendu avec salaire.