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Motocyclistes: demande de recours collectif contre la SAAQ

Une manifestation de motocyclistes à Alma, au Saguenay-Lac-Saint-Jean,... (Photo Le Quotidien)

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Une manifestation de motocyclistes à Alma, au Saguenay-Lac-Saint-Jean, en 2010.

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Des motocyclistes exaspérés de payer en double une contribution en assurance à la Société de l'assurance automobile du Québec pour pratiquer leur sport sortent l'artillerie lourde. Le Mouvement des motocyclistes du Québec (MMQ) déposera le 16 août prochain une demande d'autorisation en recours collectif pour un montant de 100 millions de dollars.

«On nous oblige à être assurés deux fois pour la même affaire. Comme motocycliste, je paie une contribution en assurance pour mon permis de classe 5, qui me permet de conduire ma voiture, ainsi que pour mon permis de moto. Nous voulons que cette réglementation, qui décourage la pratique de notre sport, soit abolie», explique à La Presse le président du MMQ, Denis Robert.

M. Robert est aussi détenteur d'un permis de classe 1, qui lui permet de conduire des véhicules lourds, ainsi qu'un permis de classe 5, pour conduire sa voiture. Or, explique-t-il, la SAAQ ne lui demande pas de payer en double sa cotisation en assurance pour avoir ces deux permis. C'est lorsqu'il a passé avec succès en 2007 les examens pour obtenir son permis de moto que cette exigence lui a été imposée. Maintenant, il doit payer des assurances pour son permis de moto, ainsi que son permis d'auto.

À la SAAQ, on défend cette exigence. «Le principe est que la personne peut avoir un comportement à risque avec sa moto, tout comme avec son auto», explique le vice-président aux affaires publiques et gouvernementales à la SAAQ, Mario Vaillancourt.

Un conflit qui perdure

Le différend qui oppose plusieurs motocyclistes à la SAAQ n'est pas récent. Il remonte à 2008, lorsque l'organisme a annoncé une augmentation importante de la tarification en immatriculation pour les motocyclistes. Depuis, la hausse atteint près de 75%.

Michael Mosca, un pompier à la retraite, a déposé en 2011 un recours en jugement déclaratoire pour invalider l'augmentation du prix des immatriculations selon la cylindrée. Son cas est appuyé par le MMQ.

Il exige que l'immatriculation d'une moto soit équivalente à ce que paient les automobilistes moins trois mois, puisqu'il n'y a pas de pneus d'hiver pour les motos. Les procédures juridiques sont en cours.

Selon le journaliste spécialisé dans les motos, Bertrand Gahel, la hausse des tarifs d'immatriculation imposée par la SAAQ a surtout touché les propriétaires d'une moto sport.

«Du jour au lendemain, la SAAQ a augmenté les tarifs d'immatriculation des motos, mais la hausse a été plus importante encore pour les détenteurs d'un modèle sport, considéré comme à risque. La hausse a littéralement tué les ventes de ces types de moto. Ça a suscité une grande controverse», dit-il.

M. Gahel, un habitué des salons de moto, a remarqué qu'il y avait désormais deux attitudes différentes face aux tarifs en immatriculation. Ceux qui ont connu l'ancienne époque, où conduire une moto coûtait sensiblement moins cher, et ceux qu'attire la pratique de ce sport maintenant que la hausse est en vigueur.

«Les nouvelles personnes qui veulent faire de la moto sont informées des prix. Ça n'affecte pas leur décision, puisqu'elles n'ont pas connu le système d'avant. Malgré tout, on a senti un ralentissement. Plus un sport est cher, plus ça ralentit les gens», dit l'expert en moto.

Chute du nombre de permis octroyés

Depuis six ans, le nombre de Québécois qui détiennent un permis pour conduire une moto a chuté considérablement. En 2007, plus de deux millions de Québécois détenaient ce permis. Ce nombre est descendu à 1 150 000 l'année suivante, pour dégringoler tous les ans. En 2012, on ne comptait plus que 500 000 détenteurs d'un permis de moto au Québec.

«La baisse s'est fait sentir à partir du moment où la SAAQ a exigé que les détenteurs d'un permis de moto payent le renouvellement chaque année», explique Bertrand Gahel.

Répondant aux critiques des motocyclistes qui dénoncent la hausse vertigineuse des prix en immatriculation, la SAAQ dit répondre à un principe d'équité.

«Chaque usager de la route, motocycliste ou automobiliste, paie sa juste part des coûts liés aux indemnisations. En 2007, les motocyclistes versaient 35 millions en droits d'immatriculation, alors qu'ils généraient des coûts de 144 millions en indemnisations. Nous avions un manque à gagner de 109 millions», explique le vice-président aux affaires publiques et gouvernementales à la SAAQ, Mario Vaillancourt.

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