L'Industrielle Alliance valeurs mobilières vient de recevoir une poursuite de près de 1 M$ en lien avec la fraude du Groupe financier Ionian.

L'Industrielle Alliance valeurs mobilières vient de recevoir une poursuite de près de 1 M$ en lien avec la fraude du Groupe financier Ionian.

La poursuite a été intentée par RSM Richter, le syndic de faillite de Ionian, qui tente de récupérer des fonds pour les investisseurs floués dans cette affaire.

Après des années de démarches, le syndic a réussi à faire reconnaître par la Cour supérieure, en avril dernier, que 152 660 actions du Groupe TSX appartiennent aux investisseurs. Ces actions, qui étaient détenues dans un compte de courtage de l'Industrielle, ont une valeur de plus de 6,8 millions, sans compter les dividendes accumulés.

Or, l'Industrielle [[|ticker sym='T.IAG'|]] refuse de céder une somme de 895 000$ liées à ces actions. Une partie de ce montant est retenue à titre de frais de gestion auxquels l'Industrielle estime avoir droit (374 657$) et une autre semble être liée à des réclamations de tiers (506 348$).

Richter juge que l'Industrielle n'a pas le droit de facturer ces frais de gestion. Au moment où le compte de courtage a été bloqué, en octobre 2004, les frais de gestion ne s'appliquaient que lorsque des transactions étaient effectuées.

Or, une semaine après le blocage, l'Industrielle a unilatéralement changé le mode de facturation, pour le faire passer à un compte à frais de gestion annuel de 1,5%, selon la requête.

Autre argument: en avril 2006, le juge Robert Mongeon a exigé que les parties qui avaient des réclamations à faire concernant ces actions du TSX le fassent sans délai.

Or, l'Industrielle ne s'est aucunement manifestée, selon la poursuite.

Richter exige donc que l'Industrielle lui verse tous les dividendes des actions accumulées ces dernières années (895 000$). Le syndic demande également des dommages de 75 000$. La réclamation totalise 970 000$, plus les frais juridiques.

Le président de Ionian, Stratos Gavriil, a été reconnu coupable de fraude, l'automne dernier. L'Industrielle, précisons-le, n'est pas accusée de fraude.

Mardi, le porte-parole de l'Industrielle, Jacques Carrière, n'a pas voulu faire de commentaires, la cause étant devant les tribunaux.

«Nous sommes convaincu du bien-fondé de notre cause, que nous allons défendre avec vigueur», a-t-il dit.