Au moins 28 dépouillements judiciaires ont été demandés dans des cas de résultats serrés ou impossibles à départager, montrent les informations compilées par La Presse.

Ariane Krol
Ariane Krol La Presse
Henri Ouellette-Vézina
Henri Ouellette-Vézina La Presse

Les demandes devant être faites dans le district judiciaire dont relève la municipalité, il n’existe pas de liste exhaustive centralisée, indique-t-on à la Cour du Québec.

La Cour faisait toutefois état d’au moins 25 cas, tous postes et districts confondus, en fin de journée jeudi. Nous en avons recensé au moins trois autres, dont un à la mairie d’Outremont et un autre dans le district de Tétreaultville.

Une demande pour ces deux derniers cas a été déposée au palais de justice par Projet Montréal, parti de Valérie Plante, a confirmé le directeur des relations médias de la mairesse de Montréal, Youssef Amane, à La Presse jeudi.

Dans Outremont, le maire, Laurent Desbois, d’Ensemble Montréal, ne l’a emporté que par 23 voix sur Philipe Tomlinson, maire sortant qui s’affiche sous les couleurs de Projet Montréal.

« Est-ce qu’il y a eu des anomalies ? On étudie vraiment avec Élections Montréal les différents coins », avait soutenu la mairesse plus tôt jeudi, ajoutant que « dans Tétreaultville aussi, c’est assez serré pour qu’on le considère ».

Dans Tétreaultville, district de l’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, c’est la conseillère Suzie Miron – qui était la présidente du conseil municipal avant le déclenchement des élections – qui a perdu par un peu plus de 40 voix, contre Julien Hénault-Ratelle, de l’équipe de Denis Coderre.

Des demandes ont aussi été faites pour deux postes de conseiller à Mont-Royal et six autres postes dans les régions de Laval-Laurentides-Lanaudière-Labelle, signale la Cour du Québec.

Ailleurs dans la province, de nouveaux dépouillements ont été demandés pour des postes de maire à Montpellier, dans l’Outaouais, ainsi qu’à Havelock, à Saint-Blaise-sur-Richelieu et à Saint-Mathieu, en Montérégie.

Battus par une voix

À Montpellier, Denis Tassé, qui a perdu par une voix contre le maire sortant, Stéphane Séguin, a vu sa demande de dépouillement judiciaire acceptée jeudi. Certaines des anomalies signalées par le candidat, dont deux bulletins égarés et un autre excédentaire, le justifient, estime le tribunal. Le dépouillement judiciaire aura lieu lundi prochain. « Je le fais par respect pour les gens […] et pour la démocratie », nous a dit M. Tassé en évoquant ses 366 électeurs qui ont perdu leurs élections par une voix.

À Saint-Gérard-Majella, près de Sorel, c’est le maire sortant, Georges-Henri Parenteau, qui a été battu par une voix, par Marie Léveillée. Il a cependant renoncé à demander un dépouillement judiciaire. « L’avocat avec qui j’ai communiqué me facture 9000 $. C’est ce que je gagne par année à la municipalité ! », nous a-t-il expliqué jeudi. M. Parenteau, retraité de 75 ans, a été maire 4 ans, après avoir siégé 12 ans comme conseiller.

À Saint-Anselme, dans Bellechasse, le candidat Roch Roy, qui a perdu par 11 voix contre le maire sortant, Yves Turgeon, a aussi renoncé à la demande qu’il avait envisagée en raison des coûts, signale La Voix du Sud.

À Saint-Gédéon, au Lac-Saint-Jean, Jacob Coulombe, qui a perdu par sept voix contre le maire sortant, Émile Hudon, s’est désisté de sa requête sur les conseils de son avocat jeudi, après avoir reçu des explications sur ce qui lui avait paru être des irrégularités. « Ça n’influe en aucun cas sur mon désir de m’impliquer en politique », nous a dit l’agriculteur de 27 ans.

À Sainte-Julienne, dans Lanaudière, où le maire sortant, Jean-Pierre Charron, battu par 17 voix par Richard Desormiers, avait aussi déclaré envisager une demande, la municipalité n’avait toujours rien reçu jeudi en début de soirée.

Candidats ex æquo

Au moins deux municipalités, Saint-Onésime-d’Ixworth et Sainte-Luce, toutes deux dans le Bas-Saint-Laurent, se sont retrouvées avec des candidats ayant récolté le même nombre de voix à un poste de conseiller.

Si le résultat est toujours ex æquo après le dépouillement judiciaire, le vainqueur sera déterminé par tirage au sort.

« C’est dans la loi. Ils mettent les deux noms dans un plat, et le juge pige », illustre la présidente d’élections de Saint-Onésime, Nancy Lizotte.

Les candidats ayant quatre jours après la fin du recensement des voix pour demander un dépouillement judiciaire, la limite était jeudi soir dans la plupart des municipalités.

Un résultat serré ne suffit pas. Le candidat doit convaincre le juge qu’il y a des motifs raisonnables de croire à des irrégularités.

Si le vainqueur reste le même à l’issue d’un dépouillement judiciaire, la personne qui en a fait la demande doit assumer les frais. « Dans le cas contraire, c’est le juge qui décidera qui paie », précise-t-on à Élections Québec.