Déversements sauvages : Montréal pourrait créer des dépôts de sols contaminés

Après avoir constaté que l’intimidation, les déversements sauvages et l’infiltration du crime organisé demeurent un problème dans la gestion des sols contaminés à Montréal, le Bureau de l’inspecteur général (BIG) a proposé une solution inusitée hier : la création de grands dépôts municipaux qui permettraient à la Ville de garder le contrôle sur les montagnes de terre excavée sur son territoire.

« Il serait souhaitable que la Ville de Montréal se penche dès maintenant sur ce sujet et réalise une étude afin de valider la viabilité de cette proposition », écrit l’inspectrice générale, Brigitte Bishop, dans son rapport déposé hier au conseil municipal.

L’idée vient de la base. Le BIG a organisé des rencontres avec une soixantaine de fonctionnaires municipaux afin de les sonder sur la meilleure façon d’assainir l’industrie. Actuellement, une quantité monstre de camions quittent Montréal chargés de sols faiblement contaminés pour s’en débarrasser hors de l’île. Certains jettent leur contenu dans des lieux non autorisés afin de ne pas avoir à payer un lieu d’enfouissement technique ou un centre de traitement.

En parallèle, la Ville achète fréquemment ce même genre de sols faiblement contaminés à des fournisseurs privés, afin de remblayer des terrains pollués ou de boucher des trous lors de travaux de voirie, par exemple.

Des fonctionnaires ont donc proposé que la Ville ouvre des dépôts de sols contaminés où les sols seraient conservés jusqu’à leur réutilisation dans des endroits autorisés, dans le respect de l’environnement. L’idée d’effectuer des déversements sauvages à la campagne perdrait de son attrait, la Ville dépenserait moins en achat de terre et le kilométrage parcouru par les camions diminuerait radicalement.

Au bureau de la mairesse Valérie Plante, l’attachée de presse Geneviève Jutras a dit que l’idée suscitait l’intérêt. « Il peut y avoir des gains environnementaux notoires », a-t-elle souligné, en précisant que le rapport serait analysé plus en détail sous peu.

18 lieux découverts

Le rapport déposé hier contient les résultats d’une enquête du BIG menée entre janvier 2017 et avril 2019 sur la gestion des sols contaminés à Montréal, un phénomène que La Presse avait exposé dans une série de reportages à partir de 2016.

Les représentants du BIG ont visité 109 chantiers, rencontré 86 témoins et découvert 18 lieux dans la grande région métropolitaine où des sols contaminés étaient déversés sans contrôle.

Les sols contaminés qui ont été épandus sur les 18 terrains découverts ne proviennent pas de chantiers municipaux, et ils échappent donc à la compétence de l’inspectrice générale, selon le rapport de mi-année déposé par l’organisme au conseil municipal hier. Mais l’information a été transmise au ministère de l’Environnement, qui pourra vérifier l’étendue des dommages environnementaux et potentiellement imposer des amendes.

Pour ce qui est des contrats municipaux, dans l’ensemble, le constat est positif. La gestion des sols contaminés y est « généralement rigoureuse ». Mais en fouillant le sujet, les enquêteurs ont constaté que des menaces sérieuses planent toujours sur les chantiers privés de la métropole où des sols bourrés de contaminants sont excavés chaque jour et souvent éliminés de façon douteuse.

« Ils vont déverser là où ils se font dire de déverser »

Il demeure très simple pour un entrepreneur de demander à une entreprise de transport de faire disparaître discrètement des sols contaminés, afin d’éviter de payer pour les faire traiter écologiquement.

« Il ressort des rencontres avec les camionneurs que plusieurs d’entre eux ne se préoccupent ni du contenu du chargement qu’ils transportent ni du lieu de déversement », précise le rapport.

Plusieurs témoins rencontrés par le BIG ont aussi évoqué des cas récents d’infiltration d’entreprises par le crime organisé, soit à travers leur financement, soit à travers l’embauche d’employés proches de groupes criminels.

« La présence du crime organisé dans n’importe quelle industrie engendre des conséquences négatives sur les marchés publics et sur la libre concurrence. L’inspectrice générale ne prend pas ces témoignages à la légère et maintiendra une surveillance accrue à l’égard de ces contrats à la Ville de Montréal », précise le rapport.

Par le passé, la police avait identifié des proches des Hells Angels qui avaient pris beaucoup de place dans l’industrie, mais elle n’a jamais pu déposer d’accusations contre eux.

Intimidation verbale

Des surveillants environnementaux de firmes spécialisées privées sont présents sur les chantiers afin de superviser la gestion des sols excavés en milieu urbain et de s’assurer que les travaux se font de façon écologique. Mais des témoins rencontrés par le BIG ont expliqué que ceux-ci sont souvent victimes « d’intimidation verbale » de la part de certains entrepreneurs si leur intervention ralentit la bonne marche des affaires.

« L’inspectrice générale dénonce l’intimidation sous toutes ses formes et rappelle qu’il est important pour tous les services et arrondissements de la Ville de Montréal de soutenir les surveillants dans l’exécution de leurs tâches et de ne tolérer aucune pression indue ou intimidation sur les chantiers. Tous les surveillants victimes ou témoins d’intimidation sont invités à dénoncer au Bureau de l’inspecteur général et des actions rapides seront prises dans chaque cas », indique le rapport.

Rappelons que de son côté, le gouvernement du Québec s’apprête à imposer d’ici l’an prochain la traçabilité obligatoire par GPS de chaque pelletée de sol contaminé excavé, afin de freiner les déversements illégaux.

— Avec la collaboration de Raphaël Pirro, La Presse