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Varennes: les poids lourds pourront circuler sans limite les jours de semaine

Dans une décision rendue jeudi, la Cour d’appel... (PHOTO MARTIN TREMBLAY, ARCHIVES LA PRESSE)

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Dans une décision rendue jeudi, la Cour d’appel a cassé une décision de première instance qui limitait sévèrement le nombre de camions provenant d’une carrière du groupe CRH Canada et d’une usine d’enrobés bitumineux de la firme Bau-Val, en raison des inconvénients majeurs subis par les résidants du chemin de la Butte-aux-Renards, à Varennes.

PHOTO MARTIN TREMBLAY, ARCHIVES LA PRESSE

Bruno Bisson
La Presse

Il n'y aura plus de transport de pierres indispensables à la construction de l'échangeur Turcot le soir, la nuit et les fins de semaine sur le chemin de la Butte-aux-Renards, à Varennes, et ce, au moins jusqu'à la fin des travaux de construction de l'échangeur prévue à la fin de 2020.

Dans une décision rendue jeudi, la Cour d'appel a cassé une décision de première instance qui limitait sévèrement le nombre de camions provenant d'une carrière du groupe CRH Canada et d'une usine d'enrobés bitumineux de la firme Bau-Val, en raison des inconvénients majeurs subis par les résidants de cette route secondaire de la Montérégie.

La Cour d'appel n'impose plus de limite au camionnage durant les heures normales d'exploitation des deux entreprises, entre 6 h et 18h, les jours de semaine. La circulation des poids lourds sera toutefois interdite sur le chemin de la Butte-aux-Renards le soir, la nuit et les fins de semaine, à moins de rares exceptions - trois samedis par année - assorties d'un préavis de 10 jours aux résidants.

Étant donné l'apport «minime dans l'équation» des camions provenant de l'usine de Bau-Val, cette firme a été libérée des restrictions imposées dans une injonction obtenue en première instance, en mars dernier.

L'injonction de la Cour d'appel demeurera en vigueur jusqu'à «l'arrivée du premier des événements suivants», soit la fin des travaux de construction du projet Turcot en 2020, la mise en service d'une voie de contournement permettant aux camions d'éviter le chemin de la Butte-aux-Renards, ou jusqu'au jugement final de la Cour supérieure sur la poursuite engagée par les résidants.

Trois jugements en trois mois

Le jugement du 21 juin de la Cour d'appel est la troisième décision judiciaire rendue dans cette affaire en moins de trois mois.

Une vingtaine de résidants habitant 15 maisons situées en bordure du chemin de la Butte-aux-Renards ont engagé, l'an dernier, une poursuite en dommages contre CRH, Bau-Val, la Ville de Varennes et l'entreprise qui construit l'échangeur, KPH Turcot.

Les plaintes de résidants reliées à la circulation des camions sur cette route locale de Varennes remontent à 30 ans. La situation a toutefois atteint un point culminant en 2016 lorsque la société CRH Canada a obtenu un important contrat pour la fourniture de pierres concassées nécessaires à la construction des remblais de l'échangeur Turcot. La pierre de cette carrière, affirme KPH, aurait des propriétés recherchées qui en font la seule source disponible dans la région.

En peu de temps, le nombre de camions passant quotidiennement sur le chemin de la Butte-aux-Renards a plus que doublé, en plus de s'étendre à toute heure du jour ou de la nuit.

En 2017, des comptages effectués par la Ville de Varennes révélaient qu'en une seule nuit, on avait relevé plus de 1000 passages de camions en bordure des habitations.

Le 29 mars dernier, le juge Kirkland Casgrain, de la Cour supérieure du Québec, accordait une injonction interlocutoire aux résidants de la Butte-aux-Renards en invoquant des volumes «hallucinants» de circulation des poids lourds qui ont atteint 275 000 camions durant l'année 2017.

Lors de l'audition de cette cause, le consortium KPH Turcot alléguait que la réduction des livraisons de pierre concassée provenant de CRH Canada aurait pour effet de retarder la construction de l'échangeur et que ces retards se traduiraient par des dommages pouvant atteindre 100 millions pour le consortium.

Le 26 avril dernier, la Cour d'appel acceptait donc d'entendre la cause d'urgence en raison des retards et dommages allégués dans le projet Turcot, et suspendait en partie l'injonction interlocutoire accordée par le juge Casgrain.

KPH se désiste

Le 11 mai, trois semaines avant l'audition de l'appel fixé d'urgence, coup de théâtre : KPH Turcot s'est désisté de la cause. Ce désistement n'a visiblement pas plu aux trois juges qui ont entendu l'affaire.

«On peut penser que les prétentions antérieures de KPH étaient erronées et que le Projet Turcot pourra se poursuivre selon l'échéancier prévu, peu importe le sort de l'appel», peut-on lire dans le jugement.

Ce désistement de KPH n'a pas seulement irrité les juges. Dans son jugement, la Cour indique que son retrait «change radicalement la donne puisqu'il est maintenant acquis que le jugement entrepris ne cause pas - ni à elle ni à l'intérêt public - le préjudice irrémédiable qu'elle invoquait devant le juge de première instance. KPH Turcot aurait-elle pris des arrangements afin de s'approvisionner en pierres à une autre carrière que celle de CRH? On ne le sait pas mais on peut le penser.»

Mais surtout, expliquent les juges, «le désistement de KPH Turcot fait en sorte qu'il faut analyser les dossiers d'appel comme de simples litiges privés opposant des intérêts purement privés», soit les résidants riverains du chemin de la Butte-aux-Renards, d'une part, et les entreprises CRH et Bau-Val, d'autre part.

La poursuite en dommages des résidants pourrait être entendue par la Cour d'ici un an ou deux.

«Manifestement des voisins»

Même si la Cour d'appel a aboli les sévères restrictions de camionnage imposées par le juge Casgrain le jour, en semaine, un des porte-parole du groupe de résidants du chemin de la Butte-aux-Renards, Richard Duff, estime que cette décision aura des impacts positifs sur la suite des choses.

L'absence de limites durant la journée est une «déception», dit-il. En contrepartie, les résidants pourront normalement profiter pleinement de leur propriété le soir et les fins de semaine, cet été, sans avoir à endurer le bruit continu des poids lourds et la poussière soulevée sur leur passage. L'interdiction du camionnage pendant la nuit leur permettra aussi de mieux dormir.

L'autre signe positif pour les résidants, dit M. Duff, est dans la reconnaissance du fait que les deux entreprises, CRH Canada et Bau-Val, sont «manifestement des voisins», au sens de l'article 976 du Code civil du Québec. Ce statut juridique, que les entreprises contestent, fait en sorte qu'elles peuvent être tenues responsables des inconvénients de voisinage que génèrent leurs activités, et ce, même si elles n'ont pas commis de faute.

«En gros, a commenté M. Duff, c'est une victoire pour nous parce que la Cour d'appel a confirmé des choses qu'on disait depuis le début, notamment que CRH et Bau-Val sont des voisins. Je dirais donc qu'au niveau technique, on a gagné. Sur le plancher des vaches, par contre, on en perd un peu parce qu'il va y avoir plus de camions le jour sur le chemin de la Butte-aux-Renards. On va au moins retrouver nos soirées, nos nuits et nos fins de semaine.»

En raison du long congé de la fête nationale, il n'a pas été possible de joindre des représentants de KPH Turcot ou des entreprises CRH Canada et Bau-Val.




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