Ottawa augmente encore les frais de demandes de citoyenneté

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Dans son analyse, le ministère mentionne que l'augmentation des frais pourrait signifier des pressions financières additionnelles pour certaines personnes ou certaines familles.

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Stephanie Levitz
La Presse Canadienne
OTTAWA

Les frais exigés pour l'obtention de la citoyenneté canadienne sont de nouveau augmentés par le gouvernement conservateur en ce début d'année 2015.

Il s'agit d'une deuxième hausse décrétée en un an.

Le nouveau tarif pour le traitement des documents de citoyenneté a été établi à 530 $ en date du 1er janvier, en hausse par rapport au montant de 300 $ fixé en février dernier.

Le gouvernement fédéral jonglait avec l'idée d'augmenter les frais de citoyenneté depuis un certain temps, arguant que les citoyens en devenir devraient couvrir davantage des coûts de traitement de leur demande.

Dans une analyse des nouveaux frais, le ministère de l'Immigration et de la Citoyenneté indique que la facture plus élevée permettra à Ottawa de récupérer presque la totalité des coûts de 555 $. Vu d'un autre angle, le gouvernement affirme qu'il s'agit de 41 millions $ qu'il n'aura pas à dépenser.

Dans son analyse, le ministère mentionne que l'augmentation des frais pourrait signifier des pressions financières additionnelles pour certaines personnes ou certaines familles.

Selon ce document, la mesure n'entraînerait pas une réduction des demandes globales de citoyenneté, bien que certaines personnes puissent être contraintes de reporter leurs démarches «alors qu'elles auraient besoin de plus de temps pour économiser pour s'acquitter des nouveaux frais».

Lorsque les frais de demandes de citoyenneté ont été augmentés de 100 $ à 300 $ en février, il s'agissait de la première hausse depuis 1995.

À ce moment, des députés de l'opposition à Ottawa ont décrié la mesure comme ayant été prise à l'aveuglette, faisant valoir qu'elle ne faisait l'objet d'aucune justification spécifique.

Le gouvernement fédéral disait alors que d'augmenter les frais pour couvrir les coûts totaux du traitement des demandes serait exagéré.

L'opposition soutenait aussi qu'il était injuste de relever les frais au moment où des gens attendent des années avant d'obtenir la citoyenneté; à la fin de 2013, l'arriéré des demandes s'élevait à près de 400 000 dossiers.

Mais avec les nouveaux frais en vigueur le 1er janvier 2015 vient une promesse du gouvernement de regagner du terrain perdu. Le ministère a affirmé que les temps d'attente pour les nouveaux citoyens devraient chuter sous les 12 mois dans le courant de la prochaine année fiscale.

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