L'agenda de Zampino, pièce maîtresse de l'enquête des compteurs d'eau

L'agenda de Frank Zampino a été un aide-mémoire pour cet ancien président du comité exécutif de Montréal et une pièce maîtresse pour l'Unité permanente anticorruption (UPAC) dans l'enquête des compteurs d'eau. Des inscriptions à l'agenda tendent à démontrer la nature et la fréquence des relations qu'entretenait M. Zampino avec les personnes intéressées par le contrat le plus important jamais accordé par la Ville.

C'est ce qui ressort de documents judiciaires obtenus par un consortium de médias dont fait partie La Presse. Une première portion des déclarations des enquêteurs au dossier a été rendue publique à la fin d'août. Aujourd'hui, un tribunal a accepté que de nouveaux éléments soient décaviardés.

«Avant, pendant et après le processus qui a mené au contrat des compteurs d'eau», plusieurs rencontres étaient inscrites à l'agenda de Frank Zampino avec notamment le vice-président de la firme Dessau, Rosaire Sauriol, les entrepreneurs Tony Accurso et Frank Minicucci (Simard-Beaudry) ainsi que Paolo Catania (Construction F. Catania), le haut fonctionnaire Robert Abdallah et le directeur du financement du parti Union Montréal, Bernard Trépanier. 

Il s'agissait de séances de travail, de rendez-vous sportifs et culturels, d'activités de loisirs, de voyages, d'événements sociaux ainsi que de cocktails de financement politique. Mais pour la police, ce sont là des éléments soulevant des soupçons d'abus de confiance et de corruption de fonctionnaires. La promiscuité de ces hommes aurait contrevenu aux règles d'octroi de contrats. 

Pour corroborer certains faits, les enquêteurs de l'escouade Marteau associée à l'UPAC ont utilisé les informations contenues dans l'agenda de M. Zampino pour obtenir des mandats de perquisition chez les différents acteurs du scandale des compteurs d'eau. 

Promiscuité à répétition

Ainsi, l'agenda de M. Zampino permet de détailler ses allées et venues entre la fin de l'année 2005 jusqu'à l'automne 2008. Les policiers font valoir que toutes les rencontres qu'il a eues avec MM. Sauriol, Accurso, Minicucci, Catania, Abdallah et Trépanier ont eu lieu alors que se mettait en place la modernisation de la gestion de l'eau à Montréal, ce que l'administration Tremblay-Zampino avait défini, dès 2002, comme étant l'«un des plus vastes chantiers de son histoire». 

Durant cette période, le nom de Paolo Catania apparaît à 22 reprises dans l'agenda de M. Zampino. Mais selon la police, il faut additionner six autres événements. «Sur les 28 inscriptions, Frank Zampino prévoit passer une soirée de Noël [en] compagnie de Paolo Catania à Brossard, soit le 14 décembre 2006 et aussi l'année suivante, le 5 décembre 2007», peut-on lire. 

Le contrat des compteurs d'eau a été attribué le 29 novembre 2007 par le conseil d'agglomération de Montréal pour la somme de 355,8 millions. Le consortium Génieau (Dessau et Simard-Beaudry) a remporté la mise avant que le contrat ne soit annulé deux ans plus tard.

L'agenda révèle aussi que Bernard Trépanier, surnommé Monsieur 3% pour le pourcentage de commissions qu'il aurait réclamé aux entrepreneurs, y est inscrit à 49 reprises. M. Trépanier aurait été présent treize fois aux rencontres entre M. Zampino et son «équipe» de l'hôtel de ville. 

Concomitance

Le nom de Tony Accurso apparaît également noir sur blanc à 12 reprises dans l'agenda de Frank Zampino. Ces rendez-vous auraient eu lieu durant la première étape du processus d'octroi du contrat, c'est-à-dire l'appel de qualification des entreprises. 

Le bras droit de M. Accurso, Frank Minicucci, est concerné par 11 rencontres avec M. Zampino, dont trois pendant l'étape subséquente, celle de l'appel de propositions. 

C'est toutefois l'ingénieur Rosaire Sauriol qui remporte la palme pour le nombre de fois que son nom apparaît à l'agenda de M. Zampino, soit à 65 reprises. 

Les enquêteurs ont également trouvé la trace de l'ancien directeur général de Montréal, Robert Abdallah. À l'agenda, 14 inscriptions le concernent dont 4 impliquant également MM. Sauriol et Accurso ainsi qu'une autre personne dont le nom est caviardé.

La police relève également certaines coïncidences. C'est le cas en juin 2006. M. Abdallah lance l'appel de qualification pour les compteurs d'eau «sans suivre les règles établies» et la journée même, il quitte ses fonctions ce qui sera souligné par un «vin d'honneur».

Les perquisitions pour lesquelles ces documents judiciaires ont été préparés ont eu lieu en avril dernier chez MM. Zampino, Accurso, Minicucci, Catania, Abdallah et Trépanier. On ignore ce que la police a récolté. Elle cherchait des souvenirs, des photos, des cartes d'invitation, des lettres de remerciement, des cartes d'embarquement, bref, des traces des relations entre ces personnes et l'influence possible des événements sur l'attribution de contrats. 

Aucune accusation n'a été portée en lien avec ce dossier jusqu'à maintenant. Et aucun des faits allégués par la police n'a été prouvé devant un tribunal.

Projet Fronde

L'enquête des compteurs d'eau porte le nom de projet Fronde. Elle a été ouverte à la suite d'une plainte officielle logée en mai 2009 par Richard Bergeron, alors candidat à la mairie. M. Bergeron allègue qu'il y aurait eu un partage de deux importants contrats, celui des compteurs d'eau et celui du projet immobilier Contrecoeur.

Secret professionnel

L'hiver dernier, Montréal s'est plié à la demande de l'UPAC de libérer de leur secret professionnel les avocats de la Ville ainsi que ceux des cabinets privés ayant joué un rôle pour le contrat des compteurs d'eau. C'est le cabinet Dunton-Rainville qui a mené le dossier au nom de Montréal.

Preuve antérieure

Pour établir les liens étroits entre les acteurs du scandale des compteurs d'eau, l'UPAC s'est nourrie d'autres enquêtes: Gravier (photos du voyage du maire Richard Marcotte de Mascouche sur le bateau de Tony Accurso), Faufil (photos saisies et liste d'invités pour l'anniversaire de la conjointe de Paolo Catania) et Honorer (photos vues chez Gilles Vaillancourt «impliquant des personnages politiques et des entrepreneurs»).

BBQ annuel

Selon les informations contenues dans l'agenda de Frank Zampino, l'ancien président du comité exécutif de Montréal organisait annuellement un BBQ à sa résidence. Parmi les invités, on retrouve les élus Sammy Forcillo, Cosmo Maciocia, Francine Sénécal, Claude Dauphin, Michel Bissonnet et Mario Battista. Sont également attendus le fonctionnaire Martial Fillion, les hommes d'affaires Rosaires Sauriol, Paolo Catania, Frank Minicucci et le communicateur Jean Battah.