En arrière toute !
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Le 8 septembre dernier, près du phare de Jupiter, en Floride, Donald Trump montrait un document qui confirme le moratoire sur des forages en mer. À gauche, Andrew Wheeler, administrateur de l’Agence de protection de l’environnement des États-Unis.
« Le président le plus environnementaliste depuis Teddy Roosevelt » : c’est le titre dans lequel s’est drapé Donald Trump au début de septembre en Floride. Venu annoncer un moratoire sur des forages en mer, il a rappelé les milliards de dollars promis le mois précédent pour l’entretien et la conservation des parcs nationaux avec le Great American Outdoors Act. L’ensemble du bilan environnemental de l’administration Trump est cependant loin d’être aussi reluisant. Il brille plutôt par ses reculs.
L’équipe du programme de droit environnemental de l’Université Harvard a compilé près d’une centaine de reculs depuis l’élection de Donald Trump, il y a quatre ans. En voici quelques-uns des plus marquants.
Attaque contre le marché du carbone Californie-Québec
Le système de plafonnement et d’échange de droits d’émissions créé conjointement par le Québec et la Californie pour faire diminuer les émissions de gaz à effet de serre sur leur territoire respectif irrite l’administration Trump, qui tente de le faire abolir en traînant la Californie devant les tribunaux. Cette entente avec le Québec est inconstitutionnelle parce qu’elle empiète sur la compétence fédérale en matière d’affaires étrangères, a soutenu la Maison-Blanche. La cour de district (District Court) a donné raison à la Californie l’été dernier, en jugeant que la Maison-Blanche n’avait pas réussi à démontrer la faute. Washington a porté la décision en appel à la fin de septembre.
Forages dans la cour arrière du Yukon
Permettre l’exploration pétrolière et gazière dans une réserve naturelle du nord-est de l’Alaska, voisine du Yukon ? Cette décision annoncée en août dernier a suscité une levée de boucliers des deux côtés de la frontière canado-américaine. L’Arctic National Wildlife Refuge abrite une riche faune, dont un important troupeau de caribous qui migre au Yukon chaque année. « Exposer cette région sauvage intacte à des forages, des pipelines, des camions et de la construction de routes, à un moment où nous avons besoin de réduire les émissions de carburants fossiles, ça n’a absolument aucun sens », déplore Bob Deans, directeur de l’engagement stratégique pour le NRDC Strategic Action Fund, affilié au Natural Resources Defense Council.
Retrait de l’Accord de Paris
Sans conteste le recul le plus remarqué sur la scène internationale. Annoncée en juin 2017, la décision entrera en vigueur en novembre prochain. Ce traité désavantage les États-Unis face à d’autres pays, avait fait valoir le président Trump en citant, notamment, la production de charbon. Pourtant, Accord de Paris ou pas, 121 centrales au charbon américaines ont été converties à d’autres combustibles (le plus souvent du gaz naturel) au cours de la dernière décennie, montrent les chiffres publiés en août par la U. S. Energy Information Administration. Et les investisseurs institutionnels s’intéressent de plus en plus aux impacts des changements climatiques sur les entreprises dans lesquelles ils placent leurs billes.
Allégement des normes d’émissions des véhicules
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L’administration Trump tente d’empêcher la Californie d’imposer ses propres normes plus sévères d’émissions pour les véhicules neufs.
Baptisée SAFE (Safer Affordable Fuel-Efficient), le nouveau cadre réglementaire visant à réduire la consommation de carburant des véhicules neufs est beaucoup moins ambitieux que celui de l’administration Obama. La consommation des modèles 2021 à 2026 devra s’améliorer de 1,5 % par année seulement, au lieu de 5 % comme prévu auparavant. Résultat : moins de « milles au gallon » – donc plus de carburant, et de gaz à effet de serre (GES), pour parcourir la même distance. Les véhicules devraient donc être moins chers à l’achat, mais plus coûteux à faire rouler. L’administration Trump tente aussi d’empêcher la Californie d’imposer ses propres normes d’émissions plus sévères. « C’est très significatif parce que la Californie est le leader du pays en matière de protection environnementale. Ce qui se passe ici a un gros impact sur ce que fait le gouvernement ou les autres États », témoigne Keith Gaby, directeur des communications sur le climat, la santé et les affaires politiques chez EDF Action Action (partenaire de l’Environmental Defense Fund). Une douzaine d’États américains ont déjà adopté les normes d’émissions de la Californie.
Affaiblissement du National Environmental Policy Act (NEPA)
Cette loi vieille de 50 ans, adoptée avec un très large appui bipartisan et ratifiée par Richard Nixon, un président républicain, est une sorte de Magna Carta du droit environnemental américain, résume Bob Deans. Elle exige que tout projet majeur piloté ou financé par le fédéral, ou nécessitant un permis du fédéral, soit soumis à une évaluation environnementale exhaustive, explique-t-il. « Vous devez considérer le tort qu’un projet peut causer, pas seulement en un ou deux ans, mais de façon cumulative. » L’administration Trump a affaibli le NEPA en réduisant le nombre et le type de projets sujets à évaluation, mais aussi en écartant les effets cumulatifs de l’analyse, dit Bob Deans. « C’est une tentative délibérée de faire l’impasse sur les changements climatiques. C’est ignorer une menace, ignorer la science, et en faire payer le prix à nos enfants. »
Élimination du Clean Power Plan
Mis de l’avant par l’administration Obama pour amener les centrales au charbon les plus polluantes à réduire leurs émissions, le Clean Power Plan (CPP) a été remplacé l’an dernier par une réglementation moins contraignante baptisée Affordable Clean Energy (ACE). Énergie propre ? « Le Plan Obama poussait les producteurs d’électricité à se tourner vers de l’énergie propre. Le Plan Trump l’a significativement affaibli, de sorte qu’ils n’en fassent pas davantage que ce qui se faisait déjà », dit Keith Gaby. L’ACE s’annonce non seulement moins efficace pour réduire les émissions de CO2, mais aussi pour diminuer celles de particules fines dangereuses pour la santé.
Tout n’est pas perdu
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Le temps perdu avec les contestations de l’administration Trump rendra les objectifs de réduction de gaz à effet de serre beaucoup plus difficiles à atteindre.
Donald Trump avait annoncé un grand vent de déréglementation durant la présidentielle de 2016. Il a tenu promesse durant son mandat, et cela s’est particulièrement fait sentir en environnement.
« Trump a lancé la pire attaque administrative de l’histoire contre notre environnement et notre santé. Nous n’avons jamais rien vu de tel », témoigne Bob Deans, directeur de l’engagement stratégique pour le NRDC Strategic Action Fund (affilié au Natural Resources Defense Council, fondé en 1970).
« C’est la première administration dont l’unique ordre du jour consiste à affaiblir les règlements à la pièce, et à affaiblir les fondements légaux et scientifiques de la réglementation », souligne le directeur général du programme de droit environnemental de l’Université Harvard, Joseph Goffman.
Et si autre président, désireux de renverser la vapeur, arrive à la Maison-Blanche, pourra-t-il le faire facilement ?
« Bien que l’administration Trump ait essayé de renverser et d’affaiblir plus d’une centaine de normes et de règles, ils ont été assez mauvais là-dedans. Les tribunaux les ont bloqués à répétition », dit Keith Gaby, directeur des communications sur le climat, la santé et les affaires politiques d’EDF Action (partenaire de l’Environmental Defense Fund).
Dans la plupart des cas, l’administration Trump a échoué à fournir la moindre analyse ou preuve démontrant que les changements qu’elle veut faire sont cohérents avec les connaissances scientifiques, les exigences légales et l’intérêt public. Alors, quand on les amène en cour, on gagne environ neuf fois sur dix.
Bob Deans
La bataille du marché du carbone
Mais une victoire contre Washington en première instance n’est pas nécessairement définitive. Dans le cas du marché du carbone entre le Québec et la Californie, que l’administration Trump cherche à faire interdire, la Maison-Blanche n’a pas hésité à faire appel, même si ses arguments avaient été réduits en charpie par le premier juge qui s’est prononcé sur le dossier.
Pour l’instant, le marché du carbone poursuit ses activités. Une vente aux enchères d’unités d’émission de gaz à effet de serre (GES) s’est tenue en août, une autre est annoncée pour novembre.
Mais dans le cas des nouveaux règlements créés par l’administration Trump, la plupart sont en vigueur pendant que la contestation se déroule devant les tribunaux, indique Joseph Goffman.
Et même si des décisions peuvent être infirmées, le temps perdu rendra les objectifs de réduction des GES beaucoup plus difficiles à atteindre, dit-il. « Joe Biden, par exemple, a promis d’amener que la production d’électricité n’émettrait plus de GES d’ici 2035. Si la réglementation mise en place par le président Obama était restée en vigueur, on serait plus proches de cette cible. La pente serait moins abrupte, et moins coûteuse, à remonter. »