Valeurs mobilières Desjardins (VMD) est soulagée du versement de plus de 430 000$ à deux ex-clients que la maison de courtage, selon un jugement préalable, n'avait pas adéquatement protégés contre eux-mêmes en freinant leurs ardeurs spéculatives.

Alain Bisson LA PRESSE

Dans une récente décision, la Cour d'appel du Québec infirme un jugement de mai 2009 de la Cour supérieur et exempte VMD du paiement de dommages, plus les intérêts, de 110 669$ à Huguette Lepage et de 317 742$ au fils de cette dernière, François Ouellet.

Le magistrat de la Cour supérieure, Louis-Paul Cullen, avait déterminé que la maison de courtage et son représentant, Jean-François Bastien, étaient directement responsables des pertes subies par leurs clients, en dépit du fait que le grand fautif de la débandade boursière de ces derniers, le titre de Genomics One, figurait déjà dans leur portefeuille lors de leur arrivée chez VMD. Mais la Cour d'appel n'est pas d'accord.

Mme Lepage est la tante et M. Ouellet le cousin de la Dre Suzanne Lebel, cofondatrice de la firme québécoise Genomics One. La société a été une étoile filante des technologies. Son titre est passé de 85 cents en février 1997 à 46$ pendant la séance boursière du 2 mars 2000 - sous l'impulsion de la frénésie du séquençage du génome humain - avant de sombrer dans la catégorie des titres de pacotille, en 2001.

Sur la foi des informations de la Dre Lebel et de la confiance qu'ils lui vouent, Mme Lepage et M. Ouellet achètent leurs premiers titres de Genomics One, respectivement en 1997 et 1998, avant l'entrée en Bourse de l'entreprise.

Moins de deux ans après son achat initial, M. Ouellet, qui est travailleur minier, est millionnaire sur papier, essentiellement grâce à la performance de l'action de Genomics One. À ce moment, sa mère et lui font affaire avec VMD depuis seulement quelques semaines.

Puis, survient l'éclatement de la bulle des technologies et l'effondrement du titre de Genomics One, lequel constitue l'ossature du portefeuille de la mère et du fils.

La valeur des avoirs de M. Ouellet passe de 992 157$ à la fin de mars 2000 à 271 419$ huit mois plus tard, tandis que les actifs de Mme Lepage dégringolent de 327 365$ à la fin de mai 2000 à 37 553$ le 31 mars 2002.

Dans leur poursuite, ils reprochaient à VMD et à leur courtier de ne pas les avoir mieux guidés, étant donné notamment leur manque de connaissance des marchés et le fait que Mme Lepage était à cinq ans de la retraite et que M. Lepage avait quitté son emploi pour retourner aux études lorsqu'ils ont commencé leur relation d'affaires avec la maison de courtage.

Ils se plaignaient également que leur profil d'investisseur, déterminé sous la gouverne de M. Bastien, établissait une pondération de portefeuille beaucoup trop risquée, à 60% spéculatif.

Le juge Cullen leur a donné raison, mais la Cour d'appel s'inscrit en faux.

Un banc de trois juges - Allan R. Hilton étant le rédacteur du jugement - rejette la majorité des conclusions du juge Cullen, entre autres sur l'élément essentiel de la cause à effet.

Est-ce que les comportements ou les omissions de Desjardins et de son courtier constituaient des fautes et, le cas échéant, ont-elles provoqué les pertes de Mme Lepage et de M. Ouellet? Non, répond le plus haut tribunal du Québec.

Le juge Hilton note que Mme Lepage et M. Ouellet avaient déjà des actions de Genomics One et des titres spéculatifs à leur arrivée chez VMD et que leur «prédilection presque obsessive» pour ce type d'investissement est manifeste dans la preuve soumise devant le tribunal.

La mère et le fils ont donc été les artisans de leur propre malheur, statue la Cour d'appel.