Le règne de Jean St-Gelais à la présidence de l'Autorité des marchés financiers (AMF) se termine par une flopée de poursuites contre des délinquants financiers au Québec.

Au cours du dernier mois, l'AMF a intenté des poursuites dans 12 différents dossiers, pour lesquels elle réclame des amendes totalisant 15 millions de dollars. Rarement un mois aura-t-il été aussi actif. Ces affaires n'ont pas l'ampleur des scandales Norbourg ou Earl Jones, mais elles indiquent que les efforts de l'AMF commencent probablement à porter fruit.

Globalement, quelque 430 investisseurs ont été frustrés dans ces 12 dossiers, perdant plusieurs millions de dollars. La plupart du temps, l'AMF reproche aux entreprises ou à leurs dirigeants d'avoir recueilli des fonds illégalement, c'est-à-dire sans permis ou sans avoir préalablement émis de prospectus approuvé par l'AMF qui détaille la nature de l'investissement.

Le dossier le plus connu est probablement celui de Véhicules Nemo. L'AMF soutient que le constructeur de camionnettes électriques a illégalement recueilli des fonds et exercé le métier de courtier sans permis, ces dernières années. Au total, 167 investisseurs y auraient injecté plus de 4 millions de dollars. Les dirigeants Jacques Rancourt, Guylain Pelletier et Michel Noreau sont également visés par la poursuite. L'AMF réclame des amendes de 3,2 millions.

Le 20 décembre, la police des marchés financiers a également poursuivi six personnes liées au dossier du Centre de traitement d'information de crédit (CTIC). Le groupe dirigé par Patrick Gauthier aurait recueilli illégalement 2,5 millions auprès de 61 investisseurs de Québec et du Bas-Saint-Laurent, notamment. L'AMF réclame 2,8 millions en amendes.

En prison

Des peines d'emprisonnement sont réclamées dans deux dossiers étant donné la gravité des méfaits. Dans le premier cas, Jean Bisonnette aurait floué une quarantaine d'investisseurs de la région de Drummond d'une somme excédant 1,3 million. En plus de la prison, l'AMF exige une amende de 2,9 millions.

Dans le deuxième cas, celui de Hershey Rosen, de l'entreprise Conseillers Brydere, l'AMF réclame 819 000$ d'amende, soit une somme équivalente aux fonds perdus par les investisseurs, de la région de Montréal. Ces derniers s'étaient fait promettre des rendements de 24% par année.

Parmi les autres dossiers marquants, mentionnons celui de Progressive Management, une entreprise des Bahamas qui a fait perdre une fortune à 76 investisseurs du Québec. Huit personnes sont poursuivies par l'AMF pour 2,2 millions, notamment le dirigeant Jacques Caya.

Enfin, les organisations de Mario Corriveau et de Claude Duhamel se voient réclamer chacune des amendes de 759 000$ et 456 000$. Dans le premier dossier, l'organisation a recueilli illégalement des fonds en promettant des rendements allant jusqu'à 400%. Ses entreprises portaient des noms ronflants tel Viking Glacier Spirits et Cash Flow Heaven.

Dans la deuxième affaire, l'AMF reproche à Claude Duhamel et à son organisation Prospector Netework d'avoir illégalement recueilli des fonds. L'homme avait déjà subi les foudres de la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ) en 2003 - l'ancêtre de l'AMF - ayant été radié de la profession durant 10 ans.