Sylvain Bélair, ancien directeur général du Cosmodôme de Laval, a écopé d'une peine d'emprisonnement de 36 mois et d'une amende d'environ 1,5 million pour avoir mis sur pied un stratagème de fraude à la Ponzi.
Cette suggestion commune de la Couronne et de la défense a été entérinée le 25 septembre dernier par la juge Dominique Joly, de la Cour du Québec, a fait savoir l'Autorité des marchés financiers (AMF), mercredi.
Considéré comme le maître d'oeuvre du stratagème, Sylvain Bélair aurait fait perdre plus de 1,45 million à au moins 46 personnes entre 2006 et 2009. Celui-ci sollicitait de l'argent à ses victimes en leur disant qu'il serait placé dans un projet immobilier en Chine. Or, l'AMF affirmait que ledit projet n'a jamais existé.
En juin dernier, Sylvain Bélair avait enregistré un plaidoyer de culpabilité pour 181 des 188 chefs d'accusation déposés contre lui par le gendarme boursier dans le cadre de sa poursuite pénale.
Celui-ci faisait notamment face à des accusations d'exercice illégal de l'activité de courtier en valeurs, de placement sans prospectus, de transmission d'informations fausses ou trompeuses à propos d'une opération sur titres et d'avoir fait valoir que le prix des titres serait remboursé.
Les accusations avaient été déposées par l'Autorité en juillet 2014. En poste depuis 2009, Sylvain Bélair avait quitté ses fonctions au Cosmodôme de Laval peu de temps après.
En raison du plaidoyer de Sylvain Bélair, l'AMF a indiqué avoir retiré les 52 chefs d'accusation visant Patrick Boisvert, également cité dans le cadre de la poursuite.