Enquête sur le cafouillage dans le dossier de l’ex-entraîneur Michel Arsenault

La Sûreté du Québec a annoncé la tenue d’une enquête administrative pour faire la lumière sur le cafouillage ayant mené à l’arrêt du processus judiciaire dans le dossier de l’ex-entraîneur Michel Arsenault, qui était accusé d’avoir agressé sexuellement plusieurs gymnastes.

« La Sûreté du Québec a pris connaissance de la décision rendue [jeudi] et est grandement préoccupée par cette situation. Étant consciente de la gravité des actes commis et des impacts sur la vie des victimes, elle s’assurera que l’ensemble des procédures entourant le déroulement de cette enquête fera l’objet d’une analyse exhaustive », précise le corps policier dans un communiqué.

Michel Arsenault était accusé de voies de fait et d’agression sexuelle sur cinq anciennes gymnastes. Les faits se seraient déroulés entre 1983 et 1993.

Le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) a lui-même décidé de mettre fin au processus judiciaire contre l’ancien entraîneur, jeudi, à l’approche du début du procès. La décision faisait suite à une requête de la défense, qui déplorait que les policiers aient consigné uniquement les éléments défavorables à l’accusé dans leurs notes et omis de dévoiler le détail de plusieurs conversations qu’ils avaient eues avec les victimes alléguées.

Au cours de l’enquête préliminaire, les avocates de Michel Arsenault, M^es Roxane Hamelin et Sophie Beauvais, ont fait ressortir l’existence de nombreuses conversations entre les enquêteurs de la Sûreté du Québec et les plaignantes qui n’avaient pas été transcrites dans leurs notes et n’ont donc pas pu être fournies à la défense pour l’aider à se préparer au procès.

Un policier aurait même parlé à une femme qui représentait certaines des victimes alléguées et lui aurait fourni des informations privilégiées sur l’avancée de l’enquête, ce qui faisait craindre à la défense que les victimes aient pu être contaminées en obtenant certaines informations avant le procès.

D’autres démarches des policiers n’auraient pas été inscrites intégralement dans les notes transmises à l’accusé. La défense y voyait « des méthodes d’enquête appliquées consciemment dans le but de priver l’accusé d’information pertinente ».

Après avoir constaté que plusieurs des déclarations des plaignantes aux policiers n’avaient pas été consignées dans les notes et qu’il était impossible de les transmettre à la défense, le DPCP a jugé impossible de tenir un procès dans le respect des droits de l’accusé, et a décidé l’arrêt du processus judiciaire.

Au cours de l’enquête préliminaire, plusieurs plaignantes avaient raconté des agressions sexuelles qu’elles disaient avoir subies alors qu’elles étaient sous la responsabilité de l’entraîneur.