Trois restaurants La Belle Province de Montréal sont dans la mire de Revenu Québec.
Le 22 octobre, le fisc a mené des perquisitions concernant une première compagnie à numéro qui exploite un établissement de restauration rapide rue Sherbrooke Est.
Selon un communiqué transmis jeudi, la société aurait omis de déclarer des ventes totalisant près de 1,93 million de dollars, pour la période du 1er août 2004 au 31 décembre 2008.
Elle aurait ainsi éludé la déclaration et la remise d'un montant de TVQ d'environ 154 200 $.
Les personnes impliquées s'exposent ainsi à des poursuites et des amendes représentant 125 à 200 pour cent des montants éludés.
Le deuxième restaurant La Belle Province ciblé par Revenu Québec est situé rue Bélanger.
Les propriétaires du restaurant n'auraient pas déclaré des ventes de près de 1,18 million $ entre septembre 2004 et août 2008. Il ont ainsi éludé la déclaration et le versement d'un montant d'environ 94 400 $ en taxe de vente.
Le fisc a aussi mené des perquisitions à l'encontre d'une troisième compagnie à numéro, qui exploite un restaurant La Belle Province rue Peel.
La compagnie n'aurait pas déclaré des ventes totalisant près de 724 000 $, pour la période du 1er novembre 2002 au 31 décembre 2008. Elle aurait ainsi éludé la déclaration et le versement d'un montant de TVQ d'environ 58 200 $.
De plus, la société aurait demandé des remboursements de la taxe sur les intrants d'environ 30 400 $, mais n'y n'avait pas droit.
Les personnes visées par ces perquisitions s'exposent à des poursuites et à des amendes représentant de 125 à 200 pour cent des montants non déclarés. Ces personnes sont également sujettes à des peines d'emprisonnement.