L’inspectrice générale de Montréal montre du doigt dans son nouveau rapport la Société de transport de Montréal (STM), où les coûts de contrats signés avec des fournisseurs explosent en cours de route sans que la direction retourne en appel d’offres.

Vincent Larouche
Vincent Larouche La Presse

L’enquête du Bureau de l’inspecteur général (BIG) portait précisément sur trois contrats signés depuis 2016.

Un contrat de 400 000 $ accordé à Hamster, division de Novexco Inc., pour l’achat de matériel de bureau a ainsi été modifié en cours de route pour permettre une augmentation de 336 % des coûts. La facture finale pour le papier, les crayons, les stylos, les règles, les casques d’écoute et les calculatrices était de 1,74 million de dollars.

Un contrat accordé à Groupe Ameublement Focus pour du mobilier de bureau a lui aussi été modifié en cours de route, pour faire augmenter le coût de 96 %. Le montant prévu initialement était de 7,6 millions de dollars, mais la facture augmentée était de 18 millions de dollars au bout du compte.

L’enveloppe budgétaire d’un troisième contrat, accordé à Promotions Speed Inc. pour des services promotionnels, a aussi été modifiée, le prix passant de 459 000 $ à 756 000 $, une hausse de 62 %.

Pas de reproches aux fournisseurs

L’inspectrice générale Brigitte Bishop souligne dans son rapport que ce sont les processus de gestion interne de la STM qui sont en cause, et qu’il ne faut pas y voir un reproche quant aux services ou aux agissements des fournisseurs privés.

La STM a invoqué plusieurs raisons qui justifiaient l’augmentation des montants de ces contrats en cours de route plutôt qu’un retour en appel d’offres pour l’octroi d’un nouveau contrat. Dans certains cas, les prévisions initiales étaient erronées et il fallait ajuster le montant prévu rapidement pour corriger l’erreur. Parfois, de nouveaux besoins apparaissaient au fil du temps et on demandait au fournisseur de les combler en supplément de ce qui était déjà prévu.

Mais l’inspectrice générale a conclu au terme de l’enquête que l’ampleur des augmentations était déraisonnable et que la STM avait contrevenu à son propre règlement interne concernant la gestion des contrats ainsi qu’à la Loi sur les sociétés de transport en commun.

Il aurait normalement fallu ouvrir un nouvel appel d’offres à la lumière des ajouts significatifs aux contrats initiaux, afin de permettre à d’autres entreprises de présenter des soumissions, plutôt que de simplement bonifier les sommes accordées au fournisseur.

Une pratique courante

Par ailleurs, lors de rencontres d’employés de la STM avec les enquêteurs du BIG, certains ont rapporté que les augmentations d’enveloppe financière en cours de contrat avaient été une pratique courante au sein de la société pour les années 2019 et 2020.

L’organisme public a déjà accepté d’éviter ce genre choses à l’avenir. « La STM a entrepris des démarches afin de rectifier le tir, tout en en proposant certaines autres », souligne le rapport du BIG. L’inspectrice générale compte suivre le dossier au cours des prochains mois.

« Considérant le fort volume de contrats d’approvisionnement et de services octroyés par le transporteur public, de même que l’ampleur du changement de culture que constitue ce virage, selon les témoignages des employés, l’inspectrice générale recommande qu’un plan d’action, comprenant les mesures proposées dans la réponse de la STM, soit mis en œuvre. Elle requiert de plus d’être informée des suites qui y seront données », lit-on dans le rapport.