Printemps érable: 12 000 $ pour des militaires bousculés par des agents du SPVM

En mai 2012, des agents du SPVM ont... (PHOTO ANDRÉ PICHETTE, ARCHIVES LA PRESSE)

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En mai 2012, des agents du SPVM ont porté atteinte à l'«intégrité» et à la «dignité» de trois militaires, selon la juge Magali Lewis.

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La Ville de Montréal devra verser plus de 12 000 $ à trois militaires insultés et bousculés par des policiers en marge d'une manifestation du Printemps érable, en mai 2012.

Des agents à vélo ont traité l'un d'entre eux de «loser», de «morveux» et de «honte des Forces armées», en plus de lui faire une clé de bras, selon la version retenue par la juge Magali Lewis, de la Cour du Québec.

Elle a condamné la Ville à dédommager les trois jeunes hommes dont l'«intégrité» et la «dignité» ont été atteintes par des policiers qui ont voulu «imposer leur "pouvoir" sur des passants "innocents"».

Les trois militaires - deux membres permanents et un réserviste - sortaient du manège des Fusiliers Mont-Royal le 1er mai 2012 et se dirigeaient vers un bar lorsqu'ils sont tombés sur une manifestation étudiante.

Ils ont observé des policiers en moto se déplacer de façon ordonnée, puis les policiers à vélo auraient suivi de façon un peu moins disciplinée. Le militaire Gaël Provençal a admis avoir affirmé, «haut et fort pour que les policiers à vélo l'entendent» : «les policiers à vélo, c'est moins cool».

Une déclaration «peut-être inappropriée, voire puérile», mais qui ne valait pas l'intervention musclée qui allait suivre, a tranché la juge Lewis.

«L'impression de faire affaire à une gang de rue»

Les policiers se sont rapidement approchés du groupe, tentant de les faire circuler. Selon la version qu'elle a retenue, les militaires «n'ont pas refusé de circuler», mais ont tout de même subi des comportements fautifs de la police. Certains d'entre eux ont demandé aux policiers de s'identifier, en vain.

Un militaire a reçu une clé de bras - justifiée, selon la juge Lewis, parce qu'il avait mis une main dans sa poche. Un autre a été poussé «violemment» au sol avec un cadre de vélo, alors qu'un troisième a été bousculé. Un seul recevra un constat d'infraction pour avoir refusé de circuler. Il sera annulé quelques années plus tard.

La juge Lewis rapporte notamment les propos de Nicola White, un réserviste qui a travaillé par le passé comme cadet au sein du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) : il «a l'impression de faire affaire à une gang de rue» dans ses relations avec les policiers et «l'impression qu'on essaie de le faire réagir pour être alors justifié d'augmenter le niveau de la force qu'on emploie contre lui».

Les insultes proférées par les policiers - rapidement informés du statut de militaire des jeunes hommes - «ne font aucun honneur à leur profession» et «discréditent [leur] rôle de protecteur du citoyen», écrit la juge Lewis. Il s'agissait d'un «langage injurieux [utilisé] dans le but de les humilier».

Même si l'intervention de la police n'a pas entraîné de dommages physiques ou matériels, la juge Lewis a décidé de les indemniser pour atteinte à leurs droits fondamentaux à l'intégrité et à la dignité.

Les militaires Charles-Yves Castonguay et Gaël Provençal ont eu respectivement droit à 3000 $ et 2500 $, alors que le réserviste et ex-cadet Nicola White s'est vu attribuer 4000 $. Avec les intérêts, la somme totale dépasse les 12 000 $.

«De façon générale, la Ville ne commente pas les jugements rendus», s'est limitée à affirmer Gabrielle Fontaine-Giroux, relationniste pour la Ville.

Les militaires que La Presse a pu retrouver n'ont pas rappelé.




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