Amendes plus élevées, contrôles accrus, multiplication des saisies, rien n'y fait. La contrebande de tabac continue d'augmenter au Québec.

C'est le constat que fait candidement le ministère des Finances dans un document préparé pour le budget du printemps dernier, que La Presse a obtenu grâce à la Loi sur l'accès à l'information. On prévoyait tirer 713 millions de dollars de la taxe spéciale sur le tabac. On a encaissé 25 millions de moins (668 millions). Parmi les causes montrées du doigt, les mauvaises affaires des terrasses : l'été maussade a fait perdre 12 millions au fisc, estime-t-on.

Mais aussi la contrebande a tout simplement pris de l'ampleur. En 2008, 30% des cigarettes fumées au Québec venaient de la contrebande - 25% en 2006, selon le ministère québécois des Finances.

D'autres organismes, comme le Conseil canadien des manufacturiers de tabac ou l'Association canadienne des détaillants en alimentation, jugent la situation plus grave encore et voient une croissance constante de la contrebande. Celle-ci représentait un manque à gagner de 300 millions pour Québec en 2008, selon les chiffres du gouvernement.

Facteur aggravant, Ottawa tarde à mettre en oeuvre son engagement de marquer les paquets de cigarettes destinés à l'exportation.

Moins cher au Québec

C'est au Québec que la cartouche de cigarettes coûte le moins cher. Québec n'a pas augmenté ses droits depuis le mois de décembre 2003, de crainte, justement, de favoriser la recrudescence de la contrebande. Une cartouche de 200 cigarettes coûte 65,20$ au Québec, soit 22$ de moins qu'à Terre-Neuve, 4$ de moins qu'en Ontario et 8$ de moins qu'au Nouveau-Brunswick. La taxe spéciale sur le tabac est moins élevée au Québec que partout ailleurs au pays. Or, même si des contrôles supplémentaires ont été mis en place partout au Canada avec les hausses de taxes, «le marché de la contrebande du tabac a repris de l'ampleur et les stratagèmes utilisés se sont développés».

Québec prévoyait injecter 60 millions de dollars dans des fonds créés par le dernier budget - sur l'amélioration des services aux aidants naturels, notamment. Mais, comme le projet de loi nécessaire n'est pas encore adopté, il faudra décaler d'un an le programme, qui doit en durer 10.

En 2009-2010, Québec pensait aller chercher 8 millions de plus en resserrant ses interventions auprès des contrebandiers pour contrer des réseaux du crime organisé, «qui utilisent les produits de la vente du tabac de contrebande pour financer d'autres activités illicites».

On prévoyait aussi mettre en place une équipe additionnelle dans la région de Salaberry-de-Valleyfield.

Amendes en hausse

Les amendes imposées au Québec pour la contrebande de tabac ont augmenté de 50% en trois ans. Les contrôles ont été accentués et Revenu Canada a été sensibilisé aux conséquences des licences de fabrication qu'il accorde dans les réserves autochtones.

En 2008, Québec a remis des avis de cotisation de 54 millions de dollars aux contrebandiers épinglés et imposé des amendes totalisant 7 millions de dollars, en plus de saisir pour 14 millions de cigarettes pour lesquelles les droits n'avaient pas été acquittés.

- Avec la collaboration de William Leclerc