Procès Duffy: les plaidoyers finaux s'amorceront lundi

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Mike Duffy

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Stephanie Levitz
La Presse Canadienne

À titre d'ancien journaliste, Mike Duffy connaît les composantes d'une histoire. Vous devez savoir le qui, le quoi, le où, le quand, le pourquoi et le comment.

Dans les 61 jours où ont été présentées les preuves liées aux 31 accusations de fraude, d'abus de confiance et de corruption contre le sénateur, la Couronne et la défense se sont penchées sur les cinq premières questions.

Avec le début des plaidoyers finaux, lundi, les deux parties devront maintenant s'attarder sur le dernier élément, affirme Peter Sankoff, professeur de droit à l'Université de l'Alberta.

«Tout tourne autour du comment. Comment tout cela se traduit-il par un verdict de culpabilité ou d'innocence ?», estime-t-il.

Le sénateur de 69 ans a plaidé non coupable à toutes les accusations.

Les plaidoyers finaux viennent conclure un procès qui a commencé en avril et qui devait, à l'origine, ne durer que huit semaines. L'histoire a cependant commencé en 2008, lorsque le populaire journaliste a été nommé sénateur conservateur de l'Île-du-Prince-Édouard par l'ex-premier ministre Stephen Harper.

Quatre ans plus tard, certains se sont demandé si Mike Duffy pouvait vraiment se déclarer résidant de la petite province maritime et, ainsi, réclamer certaines dépenses.

Il a éventuellement admis avoir mal compris les règles et a remis 90 000 $ dans les coffres publics, argent qui, l'apprendra-t-on plus tard, n'était pas le sien mais venait plutôt de l'ancien chef de cabinet de Stephen Harper, Nigel Wright. D'autres doutes ont ensuite été soulevés, cette fois sur le travail partisan de Mike Duffy et sur le fait que les contribuables y participaient financièrement puisque le sénateur facturait le Sénat pour certains de ces déplacements.

Les qui, les où, les quand et les quoi de ses dépenses ont occupé la majeure partie du procès, qui a duré plus longtemps que ce à quoi quiconque s'attendait, empiétant même sur le début de la campagne électorale fédérale, qui a vu le gouvernement conservateur perdre aux mains des libéraux.

«Ce que (les deux parties) ont établi pendant de longues périodes, qui savait quoi à quel moment, qui avait à prendre la décision, je ne crois pas que tout cela importe maintenant», affirme-t-il.

«Je crois qu'ils se concentreront à essayer d'expliquer pourquoi il devrait ou ne devrait pas être reconnu coupable.»

Cela ne signifie pas que l'éventuelle décision du juge Charles Vaillancourt n'aura pas de répercussions, prévient le professeur de droit.

«Ce que le juge dira pourrait avoir un impact sur la façon dont le gouvernement fait des affaires, parce que le juge pourrait faire une déclaration sur la conduite inappropriée du bureau du premier ministre, et je crois que cela résonnera même chez les futurs gouvernements.»

Deux semaines ont été prévues pour les plaidoyers finaux, mais le juge a demandé aux deux parties de d'abord les présenter par écrit, dans l'espoir que deux semaines complètes ne seront pas nécessaires.

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