Gaz de schiste: a-t-on manqué le bateau?

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En Colombie-Britannique, pour chaque hectare, les enchères rapportent... (Photo: Ivanoh Demers, La Presse)

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En Colombie-Britannique, pour chaque hectare, les enchères rapportent régulièrement plus de 1000$, le prix frôlant parfois les 10 000$, pour une durée variant de cinq à dix ans.

Photo: Ivanoh Demers, La Presse

Charles Côté
La Presse

La Colombie-Britannique engrange des milliards avec le gaz de schiste, mais il est trop tard pour le Québec, dit un expert.

La Colombie-Britannique engrange des milliards en vendant aux enchères des permis de prospection de gaz naturel, alors que le Québec se contente de percevoir un loyer minime de l'industrie, a pu constater La Presse.

«On a manqué le bateau», dit Denis L'Homme, ancien sous-ministre adjoint à l'Énergie et membre du groupe Maître chez nous 21e siècle (MCN21).

Depuis 10 ans, les enchères pétrolières et surtout gazières rapportent en moyenne 750 millions par année en Colombie-Britannique, selon les données fournies par le ministère des Ressources naturelles de cette province.

En 2009, les sociétés pétrolières et gazières ont versé 893 millions au Trésor de la Colombie-Britannique pour obtenir le droit d'y faire de la prospection. En 2008, elles ont versé 2,7 milliards.

En comparaison, en 2008-2009 et en 2009-2010, au Québec, les permis d'exploration pétrolière et gazière ont rapporté en tout 3,5 millions depuis deux ans, selon une réponse donnée au Parti québécois par le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) le printemps dernier lors de l'étude des crédits.

C'est surtout l'industrie du gaz de schiste qui s'arrache les permis d'exploration en Colombie-Britannique: en moins de deux ans, elle a versé 1,5 milliard simplement pour avoir le droit d'en explorer le sous-sol. C'est plus de 90% du total des enchères dans l'ensemble du secteur pétrolier et gazier pour cette période.

Les titulaires de permis d'exploration au Québec payent un loyer de 10 cents l'hectare pour la première année. Le loyer augmente à 50 cents l'hectare à partir de la sixième année.

Pour une société comme Junex, qui détient des permis d'exploration pour 400 000 hectares au Québec, cela signifie un loyer annuel total variant de 40 000$ jusqu'à un maximum de 200 000$ environ. Junex a pour conseiller spécial André Caillé, président de l'Association pétrolière et gazière du Québec. Il n'était pas disponible pour une entrevue hier.

En Colombie-Britannique, pour chaque hectare, les enchères rapportent régulièrement plus de 1000$, le prix frôlant parfois les 10 000$, pour une durée variant de cinq à dix ans.

Cela n'empêche pas la Colombie-Britannique d'imposer une redevance moyenne de 13% sur le gaz extrait de son sous-sol, un taux comparable à celui applicable au Québec, qui est de 10% à 12%. Ces redevances sur la production gazière ont rapporté en moyenne 1,1 milliard chaque année depuis 2000.

Un bon modèle

Le modèle de la Colombie-Britannique, en place depuis 1990, aurait été un bon modèle à suivre. Le gouvernement a laissé entendre qu'il pourrait s'en inspirer. Mais pour ce qui est des enchères sur l'exploration, ce sera difficile.

En effet, les permis d'exploration québécois sont assortis d'un droit exclusif d'exploitation pendant 20 ans, renouvelable. «Tout le territoire intéressant est déjà visé par un permis, dit M. L'Homme. La seule façon qu'on a pour se reprendre, c'est avec les redevances. Et si on se fie à ce qu'on fait jusqu'ici dans les forêts et les mines, on n'ira pas chercher une fortune là-dedans.»

En laissant en place le régime désuet de la Loi sur les mines, le Québec s'est privé d'une richesse collective au profit des investisseurs privés, affirme-t-il. «On est des triples cons, dit M. L'Homme, qui est ingénieur et économiste. Les prospecteurs et les entreprises partent carrément avec la caisse.»

Selon Daniel Breton, président de MCN21, les Québécois se sont fait avoir: «Présentement, le gouvernement du Québec et l'industrie ne travaillent pas pour l'enrichissement collectif des Québécois, dit-il. C'est évident. Ils parlent de créer de la richesse. C'est plutôt créer quelques riches au détriment de la collectivité québécoise.»

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