Contrebande de tabac: peine d'emprisonnement et amendes pour 8 contrevenants

Revenu Québec annonce jeudi que huit personnes trouvées coupables d'infractions... (PHOTO ARCHIVES BLOOMBERG)

Agrandir

PHOTO ARCHIVES BLOOMBERG

Partage

Partager par courriel
Taille de police
Imprimer la page
La Presse Canadienne
Québec

Revenu Québec annonce jeudi que huit personnes trouvées coupables d'infractions liées à la contrebande de tabac ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 1,073 million d'ici 24 mois.

L'une d'elles, Charles Patenaude, de Saint-Césaire, a aussi été condamnée à purger une peine d'emprisonnement d'un mois concurremment avec une autre peine de deux mois, ayant été en possession de quelque 35 000 cigarettes de contrebande.

Les condamnés se sont notamment vu reprocher d'avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi. De plus, elles n'étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient titulaires d'aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Les autres condamnés sont Danika Baillargeon et Karine Baillargeon, toutes deux de Sherbrooke, Marc Simard de Saguenay, Angelo Réginald Potvin d'Alma, Bernard Saint-Jacques de Saint-Augustin-de-Desmaures, Steven Gabriel de Kanesatake et Leander Phillip Paul de Shubenacadie, en Nouvelle-Écosse.

Partager

À découvrir sur LaPresse.ca

publicité

publicité

Les plus populaires : Actualités

Tous les plus populaires de la section Actualités
sur Lapresse.ca
»

publicité

Autres contenus populaires

publicité

image title
Fermer