Peine réduite pour un bénévole qui a introduit de la drogue en prison

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La Cour d'appel a réduit la peine de Robert Gauthier de moitié. Le bénévole de 60 ans a été reconnu coupable d'avoir fait entrer du haschich à la prison Leclerc, en 2009.

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Un bénévole des Cocaïnomanes anonymes (CA) surpris à faire entrer du haschich en prison, en 2009, a réussi à faire réduire sa peine de moitié par la Cour d'appel, vendredi. De quatre ans, sa peine est passée à deux ans.

Robert Gauthier, 60 ans, était bénévole dans le cadre des rencontres des CA, à l'établissement Leclerc. Le 10 décembre 2009, on a trouvé sur lui 195 grammes de haschich alors qu'il était dans l'enceinte de la prison. Lors de son procès, près de cinq ans plus tard, M. Gauthier a admis tous les faits, mais il a présenté une défense de contrainte, faisant valoir qu'on l'avait menacé.

Le juge Gilles Garneau ne l'avait pas cru et l'avait déclaré coupable de possession de haschich à des fins de trafic. L'avocat de la défense avait alors demandé une peine à purger dans la collectivité, faisant valoir que M. Gauthier était un homme dépressif qui avait peu de choses dans la vie, mais qui avait réussi à combattre sa toxicomanie et s'était trouvé un emploi. La Couronne proposait une peine de deux à trois ans.

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Le juge Garneau avait accepté de reporter le prononcé de la peine pour laisser à M. Gauthier le temps de prendre les arrangements nécessaires pour son chien, sa voiture et son logement, mais l'avait prévenu de revenir avec un sac de « moyenne grandeur » pour son séjour en prison. En novembre 2014, M. Gauthier était finalement condamné à quatre ans de prison.

Le juge Garneau faisait valoir qu'il était « doublement grave, qu'il s'agisse d'un agent correctionnel ou d'un bénévole, d'introduire des stupéfiants à l'intérieur d'un centre de détention ».

En appel, les avocats de M. Gauthier ont fait valoir avec succès que sur le plan de la culpabilité morale, on ne peut mettre sur le même pied un agent des services correctionnels et un bénévole. La Cour d'appel a retenu d'autres arguments pour réduire la peine, dont le fait que M. Gauthier avait fait des efforts considérables des années durant pour se défaire de sa toxicomanie. De fait, même la Couronne était d'avis qu'une peine de deux ans était appropriée compte tenu des circonstances. Une ordonnance de probation de trois ans a également été imposée à M. Gauthier.

«En 2009, la peine maximale pour ce type d'infraction (moins de trois kilos de haschich) était de cinq ans moins un jour. Depuis 2012, une peine minimale de deux ans est prévue quand la possession à des fins de trafic a lieu à l'intérieur d'une prison.

M. Gauthier était représenté par Me Marie-Pier Boulet et Me Hugo Marquis. Me François Legault représentait la Couronne.

Les juges François Doyon, Marie Saint-Pierre et Manon Savard, de la Cour d'appel, ont tranché.»


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