FCT Vol d’identité et de propriété : un double cauchemar

Si vous faites partie des millions de Québécois dont les renseignements personnels ont été dérobés, vous surveillez sûrement vos transactions bancaires d’un peu plus près. Pourtant, même en révisant régulièrement votre dossier de crédit et vos relevés mensuels, vous n’êtes pas à l’abri d’un stratagème très payant : la fraude immobilière par usurpation d’identité. Survol des mécanismes de ce méfait et de la façon de s’en protéger.

La fraude immobilière par usurpation d’identité

Le vol de titre immobilier nécessite une mise en scène complexe, mais peu coûteuse à déployer. Il faut en effet moins de 500 $ pour se procurer une identité usurpée et des documents contrefaits. Les fraudeurs se présentent ensuite aux institutions financières en tant qu’acheteurs, puis effectuent une transaction notariée. Les fruits de la vente – des centaines de milliers de dollars – sont déposés dans un compte appartenant aux fraudeurs ou convertis en espèces dans un centre d’encaissement de chèques. Puis, les malfaiteurs s’éclipsent, laissant au véritable propriétaire le casse-tête de prouver sa légitimité.

Peu de surveillance

Chez les fraudeurs, les risques sont minimes par rapport aux gains potentiels. Ainsi, il existe peu de systèmes de surveillance pour informer le propriétaire d’un bien immobilier d’une transaction faite à son insu, même chez les agences de crédit. La vente auprès d’un notaire peut s’effectuer par procuration à l’aide de complices, ne nécessitant pas que le fraudeur se déplace en personne. Une telle opération peut se déployer en moins de trente jours.

Les indices à surveiller

À moins de consulter quotidiennement l’Index aux immeubles sur le Registre foncier du Québec, il est difficile de déceler un vol de titre. C’est au moment de payer leurs impôts fonciers que certains propriétaires découvrent que leur maison a été vendue à leur insu. D’autres reçoivent un avis de paiement de droit de mutation au nom d’une autre personne, ou constatent qu’ils ne sont plus propriétaires de leur maison au moment d’essayer de la vendre. Les maisons libres d’hypothèque dans les grands centres urbains sont les plus à risque, mais tous les propriétaires au pays demeurent des cibles potentielles.

Des démarches longues et coûteuses

Les victimes de fraude immobilière pourraient devoir investir beaucoup d’efforts, de temps et d’argent pour régler le problème. Défendre leur droit de propriété – souvent devant un tribunal – peut engendrer des frais considérables. Entre-temps, elles risquent de perdre des occasions de vendre leur propriété ou d’en acheter une nouvelle. Enfin, un tel événement cause de la souffrance morale, les propriétaires vivant dans l’incertitude et craignant de perdre leur chez-soi.

L’assurance titres de FCT : une protection incomparable

La protection la plus complète en cas de la fraude immobilière demeure l’assurance titres. Pour une propriété d’une valeur de 500 000 $ et moins, la prime peut varier entre 100 $ et 350 $ (payable en une seule fois, et non annuellement). L’assurance titres couvre la totalité des frais juridiques et de nombreux autres coûts connexes nécessaires pour rétablir les titres de propriété – une facture pouvant s’élever à des dizaines de milliers de dollars.

L’adhésion à une telle police peut s’effectuer à tout moment, lors de l’achat d’une propriété ou par la suite, avant que ne survienne un potentiel méfait. Considérant les coûts minimes d’une police d’assurance face à la valeur du risque de perte de sa propriété, il n’y a aucune raison de s’en passer.

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