En 2008, monsieur Bolduc achète un condo avec sa conjointe. Il est loin de se douter que l'immeuble abritant celui-ci a été construit en partie sur une ancienne ruelle orpheline appartenant à la ville. Six ans plus tard, la nouvelle tombe : la ville exige l'achat du terrain à la valeur marchande ou la démolition d'une partie de l'immeuble.
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Un empiètement qui apporte son lot d'inquiétudes
Le condo de monsieur Bolduc a été construit en 2005 par un promoteur immobilier ayant fait l'acquisition d'un terrain et d'un stationnement à Montréal. Monsieur Bolduc est le second acheteur de ce condo. En 2014, il apprend que l'immeuble qu'il occupe empiète, sur près de 1 550 pieds carrés, sur un terrain appartenant à la ville. Celle-ci exige l'achat du terrain à la valeur marchande ou la démolition d'une partie de l'immeuble. La nouvelle est dure à encaisser. Monsieur Bolduc se sent mal outillé pour faire face à cette situation hors du commun. Un climat d'incertitude s'installe.
Revirement de situation
Heureusement, monsieur Bolduc et plusieurs de ses voisins sont protégés par une assurance titres qui les couvre notamment en cas d'empiètement sur un lot voisin. Aussitôt informé, l'assureur FCT prend en charge le dossier de réclamation. Deux ans de négociations plus tard, un règlement est obtenu avec la Ville pour l'achat de la ruelle par les copropriétaires. FCT indemnise ses assurés de l'ensemble des frais encourus, dont plus de 45 000 $ dans le cas de monsieur Bolduc. Si ce dernier n'avait pas été couvert par une assurance titres, il lui aurait été difficile de récupérer cette somme considérable.
Une prime unique et une protection précieuse
La prime d'assurance titres est unique et payable une seule fois. Par exemple, pour une propriété d'une valeur de 500 000 $ et moins, elle peut varier entre 100 $ et 350 $. De plus, la couverture est valide tant et aussi longtemps que l'assuré demeure propriétaire de l'immeuble. Pour le vendeur, elle permet d'éviter les soucis une fois la transaction complétée. Du côté de l'acheteur, l'assurance titres offre une précieuse tranquillité d'esprit.
Les courtiers et les notaires peuvent vous conseiller
Au Québec, l'assurance titres demeure encore méconnue et peut sembler complexe à comprendre. Prenez le temps de vous informer auprès de FCT ou n'hésitez pas à poser des questions à votre notaire ou à votre courtier. Absence de permis de construction, fraude immobilière par usurpation d'identité, non-respect des règles de zonage... L'assurance titres protège contre un large éventail de problèmes connus et inconnus.
C'est rassurant d'être protégé contre les vices de titres, même ceux qu'on n'aurait jamais imaginé possibles.
- Monsieur Bolduc
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