Le syndicat d'auteurs américain Author's Guild a annoncé jeudi qu'il se préparait à déposer une nouvelle plainte amendée contre Google, au sujet de la rémunération des oeuvres épuisées et numérisées, mais qu'il poursuivrait parallèlement leurs discussions, tout comme les éditeurs.
Si la plainte est effectivement déposée, «nous poursuivrons en parallèle une voie contentieuse (et des négociations) pour essayer d'arriver à un accord satisfaisant», a expliqué l'avocat du syndicat lors d'une audience au tribunal fédéral de Manhattan, en présentant un calendrier contentieux qui a été validé par le juge Denny Chin, en charge du dossier.
Il table sur le possible dépôt d'une plainte amendée d'ici au 12 décembre, avec ouverture possible d'un procès fin 2012.
«Nous avons fait suffisamment de progrès dans nos discussions avec Google pour qu'un échéancier n'ait pas d'importance», a déclaré pour sa part l'avocat de l'Association américaine des éditeurs (AAP), Bruce Keller.
«Nous souhaitons résoudre la question raisonnablement vite», a déclaré le président de l'AAP Tom Allen à l'issue de l'audience, estimant que cela serait «peut-être» une question de semaines.
«Nous sommes encouragés par les progrès que nous avons accomplis avec les éditeurs et croyons que nous pouvons arriver à un accord qui offre de grands avantages à la fois aux utilisateurs et aux ayants droit», a commenté le porte-parole de Google Gabriel Stricker.
Les négociations portent sur le sort des oeuvres épuisées, devenues rares ou introuvables, mais restant encore soumises à droit d'auteur. Fin mars, le juge Chin avait rejeté un accord conclu par Google avec des auteurs et éditeurs, qui prévoyait que Google verse 125 millions de dollars pour rémunérer les auteurs dont les oeuvres auraient été numérisées sans autorisation, et établisse un «Fonds de droits du livre» assurant un revenu aux auteurs acceptant que leurs livres soient numérisés.