Les éditeurs italiens ont exprimé vendredi leur opposition à un régime spécial de droits d'auteur en faveur de Google, qui cherche à rallier les Européens à son ambition de rendre accessible sur internet tous les ouvrages disponibles dans le monde.
Aux États-Unis, après des mois de batailles juridiques, Google et les détenteurs de droits d'auteurs américains ont décidé en octobre 2008 de se partager les revenus créés par la mise en ligne d'ouvrages aujourd'hui épuisés en librairie.
«Cet accord viole plusieurs points de la convention de Berne sur les droits d'auteur, qui affirme la nécessité d'un accord préalable pour toute utilisation des oeuvres», affirme dans un communiqué l'Association italienne des Editeurs (AIE - www.aie.it), qui a présenté ses objections devant un tribunal de New York.
«Nous nous trouvons face à un accord privé qui institue de fait un régime spécial en faveur d'une seule entreprise, ce qui est sans précédent», explique-t-elle.
«Un régime de ce type crée des risques réels de monopole dans l'édition électronique», dénonce-t-elle.
En outre, l'association s'élève contre une clause de l'accord qui prévoit d'attribuer à Google «un pouvoir totalement discrétionnaire pour exclure les livres qui ne lui plaisent pas».
Le moteur de recherche doit être auditionné lundi par la Commission européenne, qui l'a invité à s'expliquer sur l'accord passé avec l'association des éditeurs et le syndicat des auteurs américains.
L'accord, qui doit encore être validé par la justice américaine, prévoit que Google percevra 37% des bénéfices liés à cette exploitation, les auteurs et éditeurs en recevant 63%. Un «registre des droits d'auteurs» sera créé afin de procéder à ce partage.
Le système est cependant contesté par d'autres grands noms d'Internet comme Amazon, Microsoft et Yahoo, qui craignent que Google n'abuse de sa position dominante.
En Europe, où des millions de livres épuisés représentent également un énorme marché potentiel, tout reste encore à faire.