L'année 2007 a été riche en rebondissements cyberculturels. Embourbé à la lisière de l'environnement numérique, le droit d'auteur s'est fait bousculer au Canada, idem pour l'ensemble du cadre réglementaire ayant trait aux contenus numérisés.

L'année 2007 a été riche en rebondissements cyberculturels. Embourbé à la lisière de l'environnement numérique, le droit d'auteur s'est fait bousculer au Canada, idem pour l'ensemble du cadre réglementaire ayant trait aux contenus numérisés.

La tendance mondiale, il faut dire, demeure à l'affrontement entre les puissants gestionnaires de contenus et les internautes. Les politiciens, eux, continuent d'être plus sensibles aux demandes des plus puissants... sans encore réaliser l'inévitable: l'obligation de revoir entièrement l'écologie de la création à l'ère numérique.

Cette année, décembre a été LE mois du droit d'auteur canadien avec le report du projet de loi envisagé par Jim Prentice, le ministre de l'Industrie. La perspective d'un quasi-plagiat du Digital Millenium Copyright Act américain (DMCA) a suscité une véritable tempête de protestation sur l'internet, ce qui constitue une première canadienne. En quelques jours, plus de 20 000 personnes ont formé un groupe d'opposition au projet de loi Prentice sur le site Facebook, Fair Copyright for Canada Facebook Group.

Ce mouvement spontané a été alimenté par des blogues influents sur la question comme celui du professeur de droit Michael Geist ou encore Boing Boing, dont l'auteur et militant Cory Doctorow est l'un des maîtres d'oeuvre. On parle ici d'une petite révolte qui a réussi à tout le moins à freiner les ardeurs du ministre conservateur. Ce n'est pas rien!

Cela n'est pas sans rappeler l'épisode spectaculaire de www.digg.com au printemps dernier, alors que des milliers d'internautes ont enseveli le site du code de déverrouillage du système anticopie (AACS) destiné à protéger du piratage la dernière génération de DVD. Un mouvement d'internautes a ainsi stoppé les pressions des majors exercées sur le fameux agrégateur de contenu Digg... et le système anticopie AACS a été déjoué.

Il ne faut pas non plus oublier cette levée de boucliers des internautes américains à la suite de la découverte de logiciels de filtrage du trafic P2P chez l'important fournisseur d'accès internet Comcast, ce qui a contribué à lancer un grand débat sur la neutralité de l'internet chez nos voisins du Sud. Quelques semaines plus tard, de ce côté-ci de la frontière, le fournisseur d'accès Sympatico admettait filtrer le trafic des échanges P2P non autorisés aux heures de pointe. Quelle sera la suite?

Accord antipiratage en France

En France, cet automne, un accord interprofessionnel a été conclu entre les fournisseurs d'accès internet, les ayants droit et le gouvernement. Une surveillance accrue du trafic illégal assortie de mesures disciplinaires sérieuses à l'endroit des internautes déviants est au centre de cet accord... qui vise l'éradication du piratage, rien de moins. La semaine dernière, un sondage réalisé par NPA Conseil et le Conseil supérieur de l'audiovisuel a révélé que la moitié des Français s'opposent à la suspension de l'abonnement internet des personnes coupables de téléchargement non autorisé.

Toujours cet automne, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a été montré du doigt pour son mutisme en ce qui a trait à la réglementation de l'internet. Au lendemain d'une déclaration commune de plusieurs associations et regroupements professionnels (surtout québécois) dénonçant son inaction, le Conseil a laissé entendre qu'il réfléchirait dans un avenir rapproché sur la faisabilité d'une réglementation de l'internet.

Le CRTC se penchera sur la question pendant que les ministères de l'Industrie et du Patrimoine canadien poursuivront leur réflexion sur l'actualisation de la Loi sur le droit d'auteur, dont le dépôt a été remis au début de 2008. Vraiment? Le projet retournera-t-il plutôt dormir sur une tablette d'ici aux prochaines élections fédérales? Après quoi il faudra encore attendre des mois avant qu'un nouveau gouvernement réactive le dossier... Ce ne serait point étonnant.

D'autant plus que les politiciens sont loin de véhiculer une vision claire de l'avenir des contenus de création dans un environnement numérique. D'autant plus que les créateurs de contenus sont loin d'être unanimes sur la question. Par exemple, un fossé ne cesse de se creuser entre l'Associaton de l'industrie canadienne de l'enregistrement (le lobby des multinationales a réussi récemment à neutraliser le fameux traqueur de fichiers torrent Demonoid) et la Coalition canadienne des créateurs de musique (qui a entre autres pour membres les Barenaked Ladies, Avril Lavigne, Feist et Sarah McLachlan).

Ces différends virtuels devraient se multiplier en 2008 Chose certaine, la chronique Cyberculture ne cessera d'en vulgariser les tenants et aboutissants.

Sur ce, joyeuses Fêtes!