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Vendre... pour donner

Tout le produit de la vente de la... (Photo Robert Skinner, La Presse)

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Tout le produit de la vente de la propriété du 286, chemin Lakeside, à Lac-Brome, ira à l'organisme Médecins sans frontières. Un fait rare dans le milieu immobilier.

Photo Robert Skinner, La Presse

Chaque pancarte de maison à vendre abrite une histoire qui s'apprête à connaître un nouveau chapitre. Celle qui est plantée devant le 286, chemin Lakeside, à Lac-Brome, ne fait pas exception, mais le nouveau chapitre, lui, s'écrira de façon particulière: tout le produit de la vente de cette propriété ira à Médecins sans frontières. Un fait rare dans le milieu immobilier.

C'est l'intention clairement formulée par le propriétaire-vendeur, un homme d'affaires français, qui préfère taire son identité. «Je ne veux pas tout mélanger. J'ai une vie professionnelle et une vie personnelle. C'est un don que je fais personnellement», dit-il.

Le maître des lieux demande 1,5 million de dollars pour cette maison qu'il a fait construire à son goût, il y a une quinzaine d'années. À l'époque, il avait l'occasion de venir au Québec, mais aujourd'hui, il n'y arrive plus. Malgré tout, il lui a fallu du temps pour accepter de se défaire de la maison.

«Je ne me décidais pas à la vendre, car je l'ai construite en l'aimant beaucoup et j'y ai eu beaucoup de plaisir, explique le propriétaire, joint en France par téléphone. J'aime son calme, son emplacement, le paysage, la proximité du lac [Brome], du golf, du village [Knowlton]... Elle a un feng-shui extraordinaire, de bonnes vibrations, et on y dort bien.»

Pourquoi Médecins sans frontières? Parce que c'est une oeuvre qui lui tient à coeur et à laquelle il contribue depuis longtemps, résume le propriétaire. L'implication de MSF dans le monde, notamment en Méditerranée dans le cadre de la crise des migrants, l'interpelle. «Tous ces pauvres gens dont personne ne veut...»

Du côté de Médecins sans frontières, les porte-parole, Claudia Blume et Katy Parry, à Toronto, confirment que l'organisme a bien été informé de ce don à venir, mais ne peuvent en dire plus pour le moment.

Pour faire don d'une maison, il faut avoir les moyens. Le propriétaire le reconnaît, et il est heureux de partager pour une oeuvre qui lui tient à coeur.

Barbara Baudinet, la courtière immobilière de Sotheby's chargée de la vente, elle-même impliquée socialement, est enchantée de l'intention de son client. «C'est la première fois que j'ai un client qui fait un tel geste, et j'espère que ça en inspirera d'autres.» Vice-présidente du conseil d'administration du Festival international des films sur l'art (FIFA), elle connaît l'importance des dons pour les organismes et sait combien il est difficile d'aller lever des fonds au privé. «On doit travailler fort. Il y a tellement de besoins dans les organismes. Ce n'est pas tous les jours que Médecins sans frontières va avoir des dons comme ça», dit-elle.

Le salon et, en arrière-plan, la salle à... (Photo Robert Skinner, La Presse) - image 2.0

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Le salon et, en arrière-plan, la salle à manger

Photo Robert Skinner, La Presse

Don de maison et fiscalité

Le propriétaire de la maison est demeuré au Québec quelques années. Il avait le statut de résident permanent, mais il ne l'a plus. Il ne croit pas qu'il aura droit aux crédits d'impôt. 

Il indique vendre la maison moins cher que ce qu'elle lui en a coûté. Il se demande si l'acheteur, qui sera probablement canadien, serait enclin à faire lui aussi un don et bénéficier de crédits d'impôt. Il jongle avec l'idée d'ajuster le prix de vente, dans une telle éventualité.

Mais ce n'est pas si simple, selon Jean-François Thuot, associé en fiscalité chez PwC, à Montréal. «Il faut être prudent, car pour avoir un avantage fiscal, il faut vraiment être en présence d'un don, signale M. Thuot. Si on reçoit une contrepartie [comme une réduction du prix de vente], ce n'est pas un don aux fins fiscales.»

Certes, celui qui fait un don s'attend à avoir un crédit d'impôt, mais ce n'est pas considéré comme une contrepartie, indique le fiscaliste.

Plusieurs autres règles sont rattachées aux dons, explique aussi M. Thuot. Ainsi, un non-résident canadien qui vend un immeuble au Canada est assujetti à l'impôt canadien. Il peut demander un crédit d'impôt pour don, sur la même déclaration de revenus qu'un gain en capital, au Canada et au Québec.

Le crédit ne sera pas utile, toutefois, si le vendeur n'a pas de gain à déclarer, par exemple s'il vend moins cher que ce que le bien lui a coûté. Dans ce cas, le vendeur doit obtenir un certificat en ce sens des autorités fiscales, avant de conclure la vente. Sans quoi, il y aura retenue d'impôt au moment de la transaction. 

La loi de l'impôt exige que l'acheteur (en fait le notaire), au moment de la transaction, retienne un montant en acompte pour l'impôt, normalement 25 % pour le fédéral et 12,895 % pour le provincial. Ceci afin de forcer le vendeur non résident à faire une déclaration au Canada. Cette règle ne s'applique pas si le vendeur a un certificat des autorités fiscales.

En règle générale, les dons de charité au-delà de 200 $ permettent d'obtenir des crédits d'environ 50 %. Le montant des dons qui donne droit au crédit d'impôt est toutefois limité à 75 % du revenu net.

Un foyer au bois, surmonté d'une peluche originale,... (Photo Robert Skinner, La Presse) - image 3.0

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Un foyer au bois, surmonté d'une peluche originale, agrémente le salon.

Photo Robert Skinner, La Presse

Médecins sans frontières en chiffres

- En 2017, MSF Canada a reçu un total de 80,2 millions de dons, dont 59,1 millions en dons privés (74 %.)

- Les dons privés provenaient de 163 000 donateurs, incluant des particuliers, des organisations, des successions et des groupes communautaires.

- En 2017, à l'échelle internationale, MSF a reçu 1,53 milliard d'euros, dont 1,47 milliard en dons privés (96 %).

- L'organisme oeuvre dans environ 70 pays, dont la moitié sont des zones de conflit et post-conflits.

Source: MSF Toronto

En harmonie avec l'environnement

À partir du chemin Lakeshore, à Lac-Brome, on accède à la propriété de 6 acres par un petit chemin privé. Au bout, la maison se dresse, dans un style inhabituel pour la région. Construite en collaboration avec un architecte français, elle évoque un peu les maisons de ferme qu'on pourrait trouver en Bourgogne et en Sologne. De forme rectangulaire, elle mesure 26 pi par 68,6 pi. Outre le rez-de-chaussée, elle compte un étage ainsi qu'un sous-sol. Elle est coiffée d'un toit en pente, en acier.

Ici, pas de clinquant ni d'ostentation. Le propriétaire a voulu sa demeure belle, mais simple, en communion avec la nature environnante. Au rez-de-chaussée, on trouve un salon spacieux avec foyer au bois, et un coin salle à manger. La cuisine de type laboratoire est juste à côté et jouxte une pièce de rangement, une salle d'eau, une salle de lavage et un garage, qui peut accueillir deux véhicules. Les pièces à vivre sont largement fenêtrées, côté jardin.

À partir du vestibule, un escalier d'un blanc immaculé nous mène à l'étage. Charmante singularité, à intervalles réguliers, des branches de bouleaux font office de barreaux de rampe. Là-haut, il y a trois chambres, incluant la vaste chambre principale, ainsi que trois salles de bains complètes. L'une des chambres donne sur un balcon, qui offre une vue imprenable sur le jardin, et le terrain de golf voisin. Celui qui aime frapper la petite balle blanche sera aux anges, puisqu'il n'y a pas besoin de prendre la voiture pour aller jouer sa ronde. Le trou numéro un du magnifique golf de Knowlton passe juste là, au bout du jardin.

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Découvrez la maison du 286, chemin Lakeside: https://sothebysrealty.ca/fr/property/quebec/monteregie-real-estate/lac-brome/323871/




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