(La Haye) L’armée de l’air syrienne a utilisé du chlore lors d’une attaque dans la ville de Saraqeb en 2018, a annoncé lundi l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC) après une enquête.
Il s’agit du deuxième rapport de l’équipe d’identification et d’enquête (IIT) de l’OIAC, qui a désormais le pouvoir de désigner l’auteur d’une attaque chimique.
L’IIT a « conclu que des unités de l’armée de l’air arabe syrienne ont utilisé des armes chimiques le 4 février 2018 à Saraqeb », à une cinquantaine de kilomètres au sud d’Alep, a déclaré l’organisation basée à La Haye dans un communiqué.
Le rapport établit « qu’il existe des motifs raisonnables de croire » qu’un hélicoptère militaire de l’armée de l’air syrienne « a frappé l’est de Saraqeb en larguant au moins un cylindre ».
« Le cylindre s’est rompu et a libéré du chlore sur une grande surface, affectant 12 personnes », précise le rapport.
Les enquêteurs de l’OIAC ont interrogé 30 témoins, analysé des échantillons prélevés sur les lieux, examiné les symptômes signalés par les victimes et le personnel médical, ainsi que des images satellite afin de parvenir à leurs conclusions.
Les symptômes « comprenaient essoufflement, irritation de la peau, douleur thoracique et toux », selon le rapport.
Les enquêteurs ont indiqué « regretter » que le régime syrien leur ait refusé l’accès au site même de l’attaque, malgré des demandes répétées.
Damas et ses alliés ont à plusieurs occasions affirmé que des attaques chimiques avaient été « mises en scène » en Syrie afin d’accuser le régime, une hypothèse écartée lundi par les enquêteurs.
« L’IIT a considéré, en particulier, l’hypothèse selon laquelle les faits auraient été “mis en scène” par des groupes armés terroristes afin de forger des accusations contre l’armée arabe syrienne », a déclaré dans un document publié sur le site de l’OIAC le coordinateur de l’IIT, Santiago Onate.
« Plusieurs pistes ont été suivies à cet égard. Cependant, ces pistes n’étaient étayées par aucune preuve concrète et l’IIT -malgré de nombreuses tentatives- n’a pas été en mesure de corroborer ces hypothèses », a-t-il ajouté.
Le secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, a indiqué « condamner fermement le recours aux armes chimiques ». Leur utilisation est « intolérable et l’impunité (pour ceux qui les utilisent) est tout autant inacceptable », a-t-il souligné, en réclamant « d’identifier » les responsables.
« Le recours à ces armes par le régime syrien, documenté et irréfutable, est inacceptable », a déclaré lundi dans un communiqué le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Yves Le Drian, soulignant qu’une « réponse appropriée » devait être apportée.
« Une violation aussi manifeste du droit international ne doit pas rester sans conséquence », a déclaré le chef de la diplomatie allemande Heiko Maas dans un communiqué. « Les responsables doivent rendre des comptes », a-t-il ajouté.
« Ordres requis »
L’IIT a publié son premier rapport il y a un an, dans lequel elle a établi que l’armée de l’air de Bachar al-Assad avait lâché des bombes contenant du sarin et du chlore en 2017 à Latamné, dans le nord de la Syrie, violant ainsi la Convention sur les armes chimiques.
Malgré de fortes objections de la Syrie et de ses alliés, dont Moscou, une majorité des 193 États membres de l’OIAC avaient autorisé en 2018 l’organisation à désigner l’auteur d’une attaque chimique et non plus seulement à documenter l’utilisation d’une telle arme.
Le gouvernement syrien a toujours nié toute implication dans des attaques chimiques, affirmant avoir remis tous ses stocks d’armes chimiques sous supervision internationale aux termes d’un accord conclu en 2013.
Les enquêteurs de l’OIAC ont eux estimé que les ordres ayant conduit à l’attaque de Saraqeb en 2018 devaient provenir de hauts responsables, et qu’il n’y avait aucune indication que des « éléments ou individus solitaires » en soient à l’origine.
« L’IIT a obtenu des informations de diverses sources suggérant que, pour que les armes chimiques soient utilisées de la manière décrite ci-dessus, des ordres seraient requis », explique le rapport complet.
Bien qu’il n’y ait pas de « chaîne de commandement spécifique » identifiée, le commandement général militaire syrien semble avoir « délégué les décisions sur l’utilisation du chlore aux commandants au niveau opérationnel », ajoutent les enquêteurs.
Les États membres de l’OIAC voteront plus tard ce mois-ci sur la possibilité d’imposer des sanctions contre la Syrie, qui pourrait voir son droit de vote au sein de l’organisation suspendu si le pays ne prend pas de mesures.
L’OIAC avait précédemment enjoint la Syrie de déclarer toutes les armes chimiques restantes dont elle disposait, y compris le sarin et le chlore, les puissances occidentales s’inquiétant que Damas ne les ait pas toutes détruites.
Le directeur général de l’organisation, Fernando Arias, a déclaré en mars qu’il existait encore des lacunes et des incohérences dans les rapports envoyés par la Syrie à l’OIAC.
Selon l’ONU, Damas n’a toujours pas répondu à 19 questions posées depuis des années sur des installations qui auraient pu être utilisées dans la production ou le stockage d’armes chimiques.