Vous avez raison, mais ça ne vaut pas tant que ça. C'est, en substance, ce que dit la Cour d'appel à Claude Robinson. Avis à tous les créateurs qui seraient tentés de l'imiter.

La victoire morale est intacte. Elle est même renforcée, puisque confirmée par trois nouveaux juges. Les droits d'auteur de Robinson Curiosité ont été violés, reconnaît le verdict d'hier. La victoire financière remportée en première instance, par contre, a sérieusement rétréci à la machine.

La décision réduit les sommes accordées presque de moitié, de 5,2 à 2,7 millions. Un revers dramatique pour la victime, qui a déjà englouti 16 ans de sa vie dans cette affaire. On se demande combien il lui restera une fois ses avocats payés. D'autant plus que les juges ont refusé les quelque 850 000$ d'honoraires extrajudiciaires réclamés pour la procédure d'appel. Et qu'au moins une des parties veut aller jusqu'en Cour suprême.

Le jugement de première instance avait été accueilli avec enthousiasme par un grand nombre de Québécois, bien au-delà des milieux artistiques. Il prouvait que la justice, moyennant des sacrifices démesurés, était encore possible pour les David de ce monde. Ce jugement d'appel nous en fait douter à nouveau. Au lieu d'ouvrir la voie à d'autres victimes, il les forcera à se demander: «Oui, mais à quel prix?» L'effet dissuasif de la décision, c'est sur elles qu'il risque d'agir, bien plus que sur n'importe quel escroc tenté de spolier le droit d'auteur. Le monde à l'envers!

Parmi les réductions effectuées, celle des sommes accordées à titre de dommages psychologiques nous interpelle particulièrement. La jurisprudence et le barème différents retenus en appel sont peut-être corrects d'un point de vue légal, mais le résultat est frustrant.

Les tribunaux ont commencé à reconnaître que les victimes de fraudeurs comme Vincent Lacroix ou Earl Jones vivent un réel traumatisme. Se faire voler le fruit de son travail, non pas sous forme d'épargnes, mais de créations commerciales, est aussi brutal. C'est même pire puisque les victimes de fraudes financières n'ont pas à se battre pour faire reconnaître qu'elles ont été dépouillées. Considérer que «la preuve n'a pas établi que l'atteinte psychologique éprouvée par M. Robinson lui a causé une perte financière» est beaucoup trop restrictif. Non, le choc du plagiat n'a pas rendu Robinson invalide - quoique l'expérience aurait suffi à rendre fou n'importe qui. Mais il est évident que les années passées à se battre pour faire reconnaître ce plagiat ne lui ont pas laissé grand temps pour exercer son métier.

Certains des arguments pour réduire les dommages punitifs des trois quarts laissent aussi perplexes. Les manigances pour obtenir des subventions et des redevances sont balayées du revers, et l'importance de la cause est fortement relativisée. C'est d'autant plus inquiétant que ces dommages servent, entre autres, à exprimer la réprobation de la communauté. De ce point de vue, c'est raté.