Jean-Yves Archambault poursuit actuellement Revenu Québec pour la somme de 1,9 million de dollars. À la lumière des informations divulguées dans la poursuite intentée par l'entremise des avocats du cabinet Cain Lamarre Casgrain Wells, M. Archambault vit une véritable histoire d'horreur depuis le jour où les vérificateurs de Revenu Québec l'ont pris en grippe, en octobre 2005.
Jean-Yves Archambault est propriétaire de Groupe Enico, entreprise lavalloise de haute technologie spécialisée dans les domaines de l'automatisation, du contrôle, des procédés, de la mécanique et de l'électricité, des systèmes de vision et d'inspection, de la sécurité des machines et de la robotique. Enico emploie une quarantaine de personnes et sert des clients, partout dans le monde.
Mais la survie du Groupe Enico ne tient plus qu'à un fil en raison notamment de la saisie du compte de banque de l'entreprise par Revenu Québec, soit une somme de 261 000$. S'ajoute à cette somme la mainmise de Revenu Québec sur les crédits d'impôt de 390 000$ auxquels Enico a droit pour ses travaux de recherche et de développement réalisés en 2006.
À la suite de la saisie du compte bancaire, en février 2008, la Banque TD avait subito presto envoyé à Enico une mise en demeure l'enjoignant de rembourser la totalité du prêt de 605 000$.
Quelques mois plus tôt, M. Archambault avait subi un autre coup dur à la suite de l'émission des avis de cotisation de Revenu Québec. Ses demandes de prêt (environ 500 000$) auprès de la BDC (Banque de développement du Canada) et Investissement Québec avaient été suspendues à cause desdits avis de cotisation. Sa banque avait réduit la marge de crédit de l'entreprise.
Et comble de malheur, la firme d'experts qu'il avait embauchée pour effectuer les demandes de crédits d'impôt (d'un montant de 628 000$) à la recherche et développement auxquels Enico a droit pour l'année 2007 a décidé de stopper son travail, par peur de ne pas se faire payer...
Se faisant frapper de partout, M. Archambault a été obligé de réhypothéquer sa propriété pour pouvoir injecter 115 000$ dans le fonds de roulement de son entreprise et ainsi tenter de survivre. De plus, il a été contraint de procéder à l'encaissement anticipé de 75 000$ de REER.
Comment explique-t-on la voracité de Revenu Québec à vouloir la peau de M. Archambault et de son entreprise?
Il faut dire que M. Archambault est d'une ténacité extraordinaire. Chaque fois que les vérificateurs de Revenu Québec effectuent des projections de présumés revenus non déclarés, il les démolit avec mille et une preuves à l'appui. Et surtout, il a réussi à déceler une multitude d'erreurs comptables dans les rapports préparés par les vérificateurs de revenu Québec.
Qu'à cela ne tienne, les vérificateurs de Revenu Québec ne lâchent pas prise: en octobre 2007, ils lui ont envoyé des nouveaux avis de cotisation personnels de 568 000$ sur la base de revenus non déclarés pour les années 2004 et 2005. Deux jours plus tard, Revenu Québec envoyait à son entreprise des avis de cotisation de TVQ et de TPS totalisant 452 000$.
S'ajoutent à ces sommes des projets d'avis de cotisation de 250 000$ sur de présumés revenus non déclarés par Enico. Plus d'éventuels avis de cotisation d'impôt fédéral de 480 000$ à l'encontre de M. Archambault (Revenu Québec transmet à Revenu Canada les résultats de ses enquêtes).
Dans la poursuite, les avocats de M. Archambault démolissent littéralement les avis de cotisations de Revenu Québec. Ils rabaissent à 0$ les impôts que Revenu Québec (et Revenu Canada) essaie de soutirer à M. Archambault et son entreprise.
Tout au plus, ils croient qu'un certain montant de TVQ et de TPS sera finalement dû en raison d'un problème de comptabilité remontant à des années antérieures.
Dans la poursuite, les avocats du cabinet Cain Lamarre Casgrain Wells estiment que M. Archambault et son entreprise ont été victimes de démesure, d'exagération, de chantage et d'abus patent de la part des vérificateurs de Revenu Québec.
À suivre...