Comment importer un véhicule

L'achat d'un véhicule aux États-Unis pour importation au Canada est moins complexe qu'on pourrait d'abord l'imaginer. Il faut toutefois prendre certaines précautions afin que le désir d'économiser quelques milliers de dollars à l'achat d'une voiture ne se transforme pas en cauchemar.

C'est malheureusement le cas pour certaines personnes qui, par manque d'information, se procurent un véhicule non admissible au Canada et restent bloquées à la frontière ou encore se retrouvent avec un véhicule sans garantie. Il est également important de noter qu'un non-résidant ne peut ni financer ni louer un véhicule aux États-Unis; il faut acheter comptant.

 

Il y a deux façons de procéder pour un achat outre-frontière. Le consommateur peut lui-même se rendre aux États-Unis conclure l'achat, puis importer le véhicule au Canada en suivant les règles imposées par le Registraire des véhicules importés (RVI). La seconde consiste à recourir aux services d'un courtier qui se spécialise dans ce genre de transaction et qui livrera la voiture clés en main.

 

> Pour en savoir davantage sur les économies appréciables que l'on peut réaliser aux États-Unis, cliquez ici pour consulter trois exemples typiques.

 

VÉRIFICATIONS À FAIRE



 

> Conformité aux normes de sécurité

 

Avant d'acheter un véhicule outre-frontière, il faut s'assurer que l'automobile convoitée soit admissible au chapitre des normes de sécurité canadiennes et qu'elle puisse être modifiée conformément à ces normes. Notamment en ce qui concerne les phares de jour, l'ancrage des ceintures de sécurité et des systèmes de retenue pour les enfants et les pare-chocs. Le véhicule doit aussi être muni d'un système d'immobilisation électronique conforme à la Norme de sécurité des véhicules automobiles du Canada (NSVAC 114), de protection contre le vol ainsi que de certaines étiquettes de sécurité.

 

> Libre de rappels

 

Il faut également s'assurer que le véhicule convoité soit libre de tout rappel du constructeur automobile. Cette attestation d'absence de rappel est obligatoire et doit être envoyée au Registraire des véhicules importés par l'importateur le plus tôt possible après l'importation du véhicule au Canada. Généralement, la très grande majorité des voitures de tourisme, les camionnettes, les fourgonnettes et les véhicules récréatifs construits pour le marché américain peuvent être importés directement ou après avoir subi certaines modifications.

 

> Garantie

 

Une autre considération importante à l'importation d'un véhicule concerne la garantie. Il faut s'assurer, avant de faire l'achat, que le constructeur honorera la garantie au Canada puisque certains d'entre eux refusent d'honorer la garantie ou imposent un délai de carence de six mois avant de la reconnaître. D'autres obligent le consommateur à payer le service reçu sous garantie, puis à refiler la facture au constructeur américain pour remboursement, ce qui peut prendre un certain temps.

 

 

ÉTAPES À SUIVRE



 

Le site internet du RVI décrit très bien la procédure à suivre pour l'importation d'un véhicule en plus de présenter une liste de ceux qui sont autorisés. On y trouve notamment toutes les informations nécessaires à propos des exigences de la douane américaine et de l'Agence des services frontaliers du Canada, ainsi que les modifications habituellement nécessaires à apporter au véhicule. Ces démarches sont valables tant pour un véhicule neuf que d'occasion.

 

LE MAGASINAGE



 

Brian J. McBride, directeur d'un concessionnaire Subaru et Chevrolet à Plattsburgh, précise que la grande majorité de ses clients québécois magasinent leur nouvelle voiture en ligne. «Ils y choisissent le modèle, les équipements et la couleur, on négocie ensuite le prix, puis je m'assure que mon client a droit aux rabais offerts par le constructeur. Je lui fournis également l'attestation de l'absence de rappel et une indication des coûts de modification ainsi que la disponibilité des pièces nécessaires à celle-ci, afin de rendre le véhicule conforme aux normes canadiennes», précise M. McBride.

 

Habituellement, les concessionnaires américains limitrophes sont aguerris au processus d'exportation, livrent souvent eux-mêmes le véhicule à la frontière et préparent tous les documents nécessaires à l'importation: titre de propriété, certificat temporaire d'immatriculation américain, reçu de vente, étiquette de conformité et attestation d'absence de rappel.

 

Il est très important d'assurer le véhicule avant d'en prendre possession.

 

Une fois au Canada avec votre nouveau véhicule, vous aurez 45 jours pour apporter les modifications nécessaires pour le rendre conforme aux normes canadiennes. Le RVI recommande à l'importateur de communiquer avec le constructeur automobile au Canada avant de prendre possession du véhicule, afin d'obtenir les pièces nécessaires et pour discuter de la garantie. Les magasins Canadian Tire sont accrédités par le RVI pour procéder aux inspections fédérales et provinciales. Ce n'est qu'une fois ces étapes terminées que vous pourrez vous présenter au bureau de la Société de l'assurance automobile du Québec pour immatriculer votre nouveau véhicule.

 

MISE EN GARDE DU RVI



 

Sur son site internet, le RVI rapporte que des personnes qui achètent actuellement un véhicule de marque Toyota aux États-Unis doivent savoir que le véhicule peut faire partie du rappel 90 L, portant sur l'interférence potentielle du tapis protecteur avec l'accélérateur. Or, pour passer avec succès l'inspection fédérale obligatoire du RVI, Transports Canada exige que tous les problèmes liés à un rappel concernant un véhicule soient corrigés avant son importation. Récemment, des véhicules de marque Toyota visés par ce rappel sont restés coincés à la frontière.