Un tribunal américain a jugé mercredi que le groupe Microsoft n'avait pas violé un brevet d'encodage de vidéos du français Alcatel-Lucent dans la mise au point de sa console de jeux Xbox.

Alcatel réclamait à Microsoft 419 millions de dollars, pour violation d'un de ses brevets déposé en 1993.

Réciproquement, le tribunal a aussi décidé qu'Alcatel n'avait pas violé quatre brevets de Microsoft qui lui réclamait 11,5 millions de dollars dédommagements.

Il s'agit du troisième des cinq procès prévus entre les deux groupes pour des accusations mutuelles de violation de brevets.

L'an dernier un tribunal a donné raison à Alcatel dans le premier procès, en estimant que Microsoft avait violé certains de ses brevets pour la mise au point du lecteur Windows Media Player, et accordé au groupe français 1,5 milliard de dollars d'indemnités, mais cette décision a été annulée en appel.

Dans le second procès, en avril, Microsoft avait été reconnu coupable de violation de brevet, cette fois concernant les écrans tactiles, et le tribunal de San Diego a accordé au français 368 millions de dollars d'indemnités. Microsoft a fait appel et espère à nouveau faire annuler cette décision.