Le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, a reçu mardi le vice-président de Google, David Drummond, auquel il a fait part «de la préoccupation de la France devant les projets de l'entreprise américaine en matière de numérisation de livres».

Selon un communiqué du ministère, il lui a notamment indiqué «qu'il n'est pas, par principe, hostile à des partenariats public-privé dans ce domaine», mais reste sensible aux «risques inhérents à une telle coopération».

Frédéric Mitterrand a également rappelé «l'attachement de la France au droit de la propriété intellectuelle» et souligné «que la question de la numérisation des fonds patrimoniaux ne pouvait être dissociée du problème soulevé par la numérisation des oeuvres sous droits, sur laquelle il souhaite qu'une issue satisfaisante soit trouvée avec les éditeurs français».

Une mission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques, présidée par l'ancien président de France Télévision Marc Tessier, doit rendre ses conclusions le 15 décembre sur l'éventualité d'un partenariat avec un acteur privé.

Google conduit un programme de numérisation massive de livres pour lequel il a notamment passé des accords avec des bibliothèques et institutions internationales prestigieuses.