Alors que la Recording Industry Association of America (RIAA) a annoncé qu'elle ne poursuivrait plus les auteurs de téléchargements illégaux et qu'elle s'était plutôt entendue avec des fournisseurs d'accès internet sur un plan de réponse aux violations du droit d'auteur, certains fournisseurs internet du Québec surveillent déjà les clients qu'ils soupçonnent de se livrer au téléchargement illégal.

Le site web Technaute.ca annonçait vendredi que Vidéotron avait commencé à envoyer des avis à certains de ses abonnés indiquant que l'entreprise avait reçu une plainte affirmant que des activités associées à leur adresse IP portaient atteinte à des droits de propriété intellectuelle d'un tiers.

Bell se livrerait également à cette pratique, selon Georges (nom fictif), un abonné du service Sympatico adepte du téléchargement de pièces musicales, mais aussi de films.

«J'ai reçu à deux reprises une note de Bell comme quoi j'avais téléchargé tel film sur tel site à telle heure. C'est que les compagnies comme Warner ou Fox placent des fichiers espions sur certains sites de téléchargement afin de tenter de coincer les pirates. Ils déposent ensuite une plainte auprès du fournisseur internet», explique Georges.

«Par contre, les messages que j'ai reçus ne me menaçaient pas de fermer mon compte internet, comme se proposent de faire la RIAA et certains fournisseurs américains. Ils se contentaient de me dire que c'était illégal et que j'étais «un vilain pirate»», poursuit-il.

Pas surpris

Disant télécharger illégalement entre 40 et 200 gigaoctets de matériel par mois, Georges n'est par ailleurs pas surpris de la décision de la RIAA de cesser de poursuivre les auteurs de téléchargements illégaux.

«Les menaces de poursuites n'empêchaient personne de télécharger. Je n'ai jamais entendu quelqu'un dire qu'il ne téléchargerait plus, car il avait peur d'avoir une amende», poursuit-il.

Seules quelques descentes policières survenues il y a quelques années dans le secteur que Georges habite ont, selon lui, rendu des internautes nerveux.

«Par contre, il faut préciser qu'il s'agissait de personnes qui téléchargeaient pour ensuite vendre des copies illégales sur le marché noir. Ça ne me concerne pas, puisque tout ce que je télécharge est pour mon usage personnel.»

Interrogé à savoir si la possibilité de se voir couper son service internet pourrait l'inciter à changer de fournisseur, Georges avoue qu'il y penserait. «Je regarderais peut-être ailleurs, par contre les services que j'ai présentement me conviennent.»

De son côté, la Canadian Recording Industry Association (CRIA) a applaudi vendredi la décision de la RIAA de se tourner vers les fournisseurs d'accès internet pour lutter contre le piratage.

«Nous aimerions nous aussi faire la même chose, car ça nous permettrait de donner aux Canadiens une chance de respecter la loi. Par contre, au Canada, nous n'avons pas encore de lois claires à ce sujet, et les gens sont confus», déclarait à CBC News Graham Anderson, président de la CRIA.

La CRIA avait cessé de poursuivre les internautes qui téléchargeaient illégalement des pièces musicales à la suite du rejet par la Cour fédérale d'une poursuite intentée en 2004 contre 29 personnes soupçonnées d'avoir rendu disponibles des fichiers musicaux pour téléchargement. La Cour avait décrété que cette pratique ne constituait pas une violation des droits d'auteur.