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Beurk, un sinistre...

Coups durs, coûts sûrs

Un malheur n'arrive jamais seul: il faut ensuite  appeler son assureur!  Mais... (ILLUSTRATION NATHALIE SAMSON, LA PRESSE)

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ILLUSTRATION NATHALIE SAMSON, LA PRESSE

Marc Tison
La Presse

Un malheur n'arrive jamais seul: il faut ensuite appeler son assureur! Mais rassurez-vous: plus vous serez informé et préparé, mieux vous vous entendrez.

M. Labelle-Grand'Maison voit le sous-sol de sa maison inondé par un refoulement d'égout. Refoulant son dégoût, il doit prendre les mesures suivantes, applicables à tout sinistre.

- Aviser la police s'il s'agit d'un acte criminel (ce qui n'est manifestement pas le cas ici).

- Effectuer les réparations d'urgence nécessaires pour éviter que les dommages ne s'étendent; il relève de la responsabilité de M. Labelle-Grand'Maison de limiter les dégâts. Toutefois, il devra aviser l'assureur avant d'entreprendre toute réparation permanente. Il faudra conserver toutes les pièces justificatives.

- Aviser l'assureur ou le courtier.

- Dresser la liste des biens endommagés, détruits ou perdus dans le sinistre. C'est le moment de rassembler inventaire, preuves d'achat, photos, vidéos.

- M. Labelle-Grand'Maison ne doit pas jeter les biens endommagés avant que l'assureur en ait donné l'autorisation. Celui-ci peut demander à les voir.

- S'il le désire, M. Labelle-Grand'Maison peut engager à ses frais un expert indépendant qui négociera avec l'expert en sinistre de l'assureur.

Histoire vécue: la réclamation qui fait déborder la vase

En 2012, Mme Gemma Cournoyer (pseudonyme) avait fait une réclamation pour vol à domicile. Peu de temps après, un refoulement d'égout touche tout le quartier. Heureusement, sa police incluait l'avenant pour dégât d'eau, ce qui donne lieu à une seconde réclamation.

En 2013, sa piscine hors sol, elle aussi couverte par un avenant, s'affaisse lors du dégel. La vague balaie le terrain de Gemma Cournoyer. Son assureur l'avise qu'une réclamation donnerait lieu à une résiliation du contrat puisqu'elle constituerait la troisième en deux ans.

Mme Cournoyer a soulevé deux questions. L'assureur a-t-il le droit de résilier le contrat? Réponse: oui. En vertu de l'article 2477 du Code civil, «l'assureur peut résilier le contrat moyennant un préavis qui doit être envoyé à chacun des assurés nommés dans la police».

Si la réclamation est en lien avec un avenant, pourquoi est-elle mise au compte de la police? Réponse: l'avenant est un ajout au contrat de base et ne constitue pas un contrat indépendant.

Gemma Cournoyer doit donc éponger l'eau et les frais.

Cela dit, rien n'empêche Gemma Cournoyer de faire part de ses doléances à la Chambre de l'assurance de dommages.

DEUX ÉNIGMES

L'énigme de l'entretien

La toiture de bardeaux d'asphalte de la maison de M. Jonas Plouffe-Bouillon a dépassé le terme de sa vie utile. Il néglige d'en faire la réfection. Résultat, une pluie diluvienne transforme en piscine la cuisine de M. Plouffe-Bouillon. Son assureur indemnisera-t-il les dommages?

Réponse: il y a de fortes chances pour que l'assureur invoque un défaut d'entretien pour refuser l'indemnisation. Une police d'assurance n'est pas une garantie pour propriétaire négligent. La morale: s'il ne veut pas se retrouver le bec à l'eau, l'assuré doit entretenir son bâtiment.

L'énigme de la reconstruction

Un feu de cheminée se propage et ravage de fond en comble la résidence Brûlé-Laflamme.

Sur quelle base sera établie l'indemnité: le prix payé pour la propriété, sa valeur actuelle au marché ou son évaluation municipale?

Réponse: aucune des trois. L'indemnité s'appuiera sur le coût de reconstruction. Si la police est du type valeur à neuf, la réparation ou la reconstruction, au même endroit et avec des matériaux neufs équivalents, sera entièrement couverte par l'assurance, jusqu'à concurrence du montant assuré.

Avec un avenant de valeur à neuf garantie, les éventuels dépassements à ce montant seraient eux aussi remboursés, dans les limites spécifiées à l'avenant.

La formule d'indemnisation selon la valeur au jour du sinistre est plus restrictive. «La valeur au jour du sinistre sur le bâtiment s'établit en fonction du coût de réparation ou de reconstruction moins la dépréciation, celle-ci étant notamment déterminée selon l'état des biens avant le sinistre, leur valeur de revente et leur durée normale», précise Julie Bellemare, du Bureau d'assurance du Canada. Elle donne l'exemple d'une toiture détruite par un incendie. «L'assureur estime la dépréciation à 50% car le toit avait 10 ans et sa durée de vie était prévue pour 20 ans. L'assuré recevra donc une indemnité représentant la moitié du coût pour refaire sa toiture.»

Dès qu'on a un toit, il faut une assurance: qui sait quand une tuile nous tombera sur la tête?

Pendant quatre semaines, nous suivons trois ménages (fictifs) au fil de leurs questionnements et de leurs déboires.

Aujourd'hui: les réclamations

Les protagonistes

La famille Labelle-Grand'Maison vit en banlieue dans une vaste maison unifamiliale.

Les Brûlé-Laflamme ont vu leur doux foyer s'embraser.

Jonas Plouffe-Bouillon a subi un dégât d'eau.

Les dommages causés par l'eau constituent la principale source de réclamations en assurance habitation. «La moitié des indemnités sont versées pour ce type de dommage», indique Julie Bellemare, porte-parole du Bureau d'assurance du Canada.




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