Tel un fantôme, le projet fédéral d'une commission unique de valeurs mobilières au Canada, relancé récemment par le ministre Jim Flaherty, est venu hanter le colloque annuel de l'Autorité des marchés financiers (AMF) avec ses principaux interlocuteurs de la finance québécoise.
À tel point que le ministre québécois des Finances, Nicolas Marceau, a jugé nécessaire de lancer un appel à la «solidarité» devant le demi-millier de participants au colloque de l'AMF, hier, au Palais des congrès de Montréal.
«Le gouvernement du Québec entend faire tout ce qui est en son pouvoir et utiliser tous les recours possibles pour s'opposer à ce projet. Mais il ne peut agir seul contre la volonté fédérale», a indiqué M. Marceau.
«La communauté d'affaires du Québec a déjà fait front sur cette question. Il est temps de faire renaître cette solidarité et d'envoyer un message clair à Ottawa. Là-dessus, je compte sur vous.»
« Entêtement »
Avant le ministre Marceau, le nouveau PDG de l'AMF, Louis Morisset, avait inauguré le colloque avec une fronde verbale contre la relance du projet de commission pancanadienne.
«Il faut s'insurger contre cet entêtement maladif du ministre fédéral des Finances, Jim Flaherty», a lancé M. Morisset lors de son premier discours devant un auditoire aussi nombreux depuis son entrée en fonction, en juillet dernier.
«Cette nouvelle tentative vise littéralement à donner au gouvernement fédéral et à l'Ontario la mainmise sur l'encadrement des valeurs mobilières au Canada, avec le siège social de cet organisme bien campé à Toronto... Une ville qui, vous en conviendrez avec moi, a d'autres préoccupations par les temps qui courent!»
Lettre de six présidents
En fait, la table pour de tels propos avait été mise avec la publication dans certains médias, dont La Presse, d'une lettre d'opposition au projet fédéral signée par six présidents d'entreprises québécoises d'envergure.
Parmi eux, on retrouve Alain Bouchard, d'Alimentation Couche-Tard, Éric La Flèche, de Metro, François J. Coutu, du Groupe PJC, et Pierre Karl Péladeau, de Québecor Média et d'Hydro-Québec.
Dans leur lettre, ils dénoncent la relance du projet de commission unique en dépit d'un jugement de la Cour suprême, il y a deux ans, qui avait déclaré un premier projet inconstitutionnel, tout en réaffirmant la juridiction des provinces sur les valeurs mobilières.
Selon ces présidents, même «quelque peu modifié», le projet fédéral aurait des conséquences «tout aussi néfastes pour les intérêts du Québec, de ses entreprises et de ses travailleurs».
Aussi, craignent-ils, «c'est toute l'influence et l'expertise québécoise en matière de réglementation financière qui serait réduite», de même que «toute l'expertise des grands bureaux d'avocats, de comptables et de fiscalistes spécialisés en valeurs mobilières».