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Testament: mythes et réalités

Comme scrofule, choléra et furoncle, le mot testament, évocateur de malheurs,... (Photothèque La Presse)

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Photothèque La Presse

Marc Tison
La Presse

Comme scrofule, choléra et furoncle, le mot testament, évocateur de malheurs, est un de ceux qu'on ne prononce qu'à voix basse, et qu'idéalement on ne prononce pas du tout, question de conjurer le mauvais sort. «Parler de testament est encore un grand tabou», constate la notaire Danielle Beausoleil. Résultat, les mythes et les idées préconçues sur les successions et la planification testamentaire courent les rues comme les rumeurs sur Éric et Lola. Les conséquences sont souvent du même ordre que les déboires de l'ex-couple - à une autre échelle, bien sûr. Vous en doutez? Faites le petit test ci-contre.

Les faits sur les conjoints de fait

Parmi ces mythes, l'un des plus tenaces est celui qui veut que le conjoint de fait soit légataire par défaut, comme un conjoint marié. Le procès entre Éric et Lola a contribué à démentir cette fable.

 

Aux yeux du Code civil, les conjoints de fait ne sont unis ni civilement ni religieusement, et n'ont aucun des droits et obligations qu'il reconnaît aux personnes mariées. «Cessez de penser que même après 60 ans de vie commune, vous aurez des droits», enjoint Me Beausoleil.

Les volontés des conjoints de fait lors du décès doivent être définies dans un testament. Les droits et les obligations lorsqu'un conjoint n'est plus en mesure de gérer ses biens seront consignés dans un mandat en cas d'inaptitude. «Et s'ils veulent régir la rupture, c'est dans une convention de conjoints de fait qu'ils le feront, ajoute la notaire. On ne peut penser qu'un seul document va couvrir tous les aspects.»

Cocktail explosif

Un sondage mené à l'automne dernier pour la Chambre des notaires du Québec a montré qu'une famille sur cinq a connu des conflits à la suite d'une succession difficile. «Il y a un mélange d'argent, de relations affectives, de décès et de sentiment d'injustice», rappelle le notaire Daniel Jolin. C'est un cocktail explosif, dont les conséquences (hargneuses) peuvent s'étaler sur plusieurs années.

«Le problème le plus fréquent est l'absence de testament, explique-t-il. On le répète sans cesse, mais ce sont des catastrophes épouvantables.» Tout récemment encore, il a eu à s'occuper de la succession d'un homme qui s'est suicidé, laissant désemparés une ex-conjointe de fait et un enfant de 2 ans. «On n'a pas de liquidateur, on ne sait pas si la succession est dans le trou, le Curateur public va intervenir...»

Ç'aurait été beaucoup plus facile avec un testament.

Mais ce n'est pas une panacée. Le notaire ne peut remettre une copie du testament qu'au liquidateur ou aux personnes qui y sont nommées comme héritiers. À l'ère des familles recomposées, si un homme remarié lègue tous ses biens à sa deuxième épouse, les enfants du premier lit ne peuvent exiger de jeter un oeil au testament qui les déshérite, à moins d'en faire la demande à un tribunal. «Il faudrait sensibiliser le législateur au fait que les enfants ou la famille immédiate ont droit à la communication automatique du testament», explique Me Beausoleil, qui exprime ainsi une revendication de la Chambre des notaires.

 




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