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Condamnée pour violation de brevets aux États-Unis, BRP veut aller en appel

BRP emploie quelque 3000 personnes à Valcourt, où... (PHOTO ARCHIVES LA PRESSE CANADIENNE)

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BRP emploie quelque 3000 personnes à Valcourt, où se trouvent son siège social et son usine principale.

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Julien Arsenault
La Presse Canadienne
MONTRÉAL

Condamnée la semaine dernière aux États-Unis à verser 19,5 millions $ en dommages-intérêts à son concurrent américain Arctic Cat pour violation de brevets, BRP a décidé de porter la cause en appel.

Le constructeur des véhicules récréatifs Ski-Doo, Sea-Doo et Can-Am estime que ce verdict rendu le 1er juin dernier par une cour fédérale de district du sud de la Floride est «sans fondement».

Un jury en était alors venu à la conclusion que BRP avait enfreint deux brevets liés à un dispositif de sécurité dont la principale fonction est de prévenir les accidents de motomarine.

«Les brevets, c'est très technique et il y a énormément place à l'interprétation, a expliqué jeudi le président et chef de la direction de l'entreprise, José Boisjoli, au cours d'un entretien téléphonique en marge de l'assemblée annuelle qui se tenait à Valcourt. On savait que la cause serait difficile puisqu'elle était devant un jury.»

Arctic Cat faisait valoir que plus de 151 000 motomarines Sea-Doo des années 2009 à 2015 sont concernées.

Selon M. Boisjoli, l'appel se déroulera devant un juge, qui fait fréquemment appel à des experts avant de rendre une décision, ce qui, à son avis, devrait permettre à l'entreprise québécoise de mieux faire valoir ses arguments.

«Les membres d'un jury ne possèdent pas nécessairement toutes les connaissances afin de comprendre les nuances entourant les brevets», a-t-il estimé, ajoutant s'attendre à ce que le dossier connaisse son dénouement d'ici un an.

BRP a déjà provisionné un montant de 19,5 millions $. Toutefois, puisque le verdict rendu la semaine dernière concluait que l'entreprise avait commis une «violation volontaire», les dommages punitifs pourraient s'élever jusqu'à 46,5 millions $ US.

Ce n'est pas la première fois que BRP et Arctic Cat se retrouvent devant les tribunaux en raison de brevets.

En 2011, la société de Valcourt avait déposé une poursuite au Canada ainsi que devant un tribunal civil de l'Illinois, accusant son rival américain d'enfreindre un important brevet pour ses motoneiges.

BRP accusait Arctic Cat d'avoir copié sa plateforme REV, un châssis mis au point en 2003, afin d'améliorer l'ergonomie et le confort des motoneiges.

«Cette cause a été entendue au Canada au printemps 2015, a précisé M. Boisjoli. Nous nous attendons à un verdict au cours des prochaines semaines.»

En plus de dévoiler jeudi ses résultats du premier trimestre, le constructeur de véhicules récréatifs a également relevé sa prévision du bénéfice normalisé par action, qui devrait osciller dans fourchette de 1,79 $ et 1,89 $, comparativement à l'estimation précédente d'entre 1,75 $ à 1,85 $.

Cela a été accueilli favorablement par les actionnaires, puisque l'action de BRP a gagné jeudi 1,48 $, soit 7,4 %, pour clôturer à 21,43 $ à la Bourse de Toronto.

«En mars, il y avait plus d'incertitude au chapitre des ventes de motoneiges, a expliqué M. Boisjoli. Nos programmes pour stimuler les ventes ont bien fonctionné. Nous nous sentons plus confortables.»

BRP a également fait état d'un bénéfice net normalisé de 4,8 millions $, ou quatre cents par action, au premier trimestre, comparativement à 37,2 millions $, ou 31 cents par action, l'an dernier. Cet écart s'explique par une diminution des marges brutes, en raison d'une hausse des programmes de ventes et d'une augmentation des charges d'exploitation.

Le bénéfice net a progressé de 33 %, à 111 millions $, ou 96 cents par action, alors que les revenus ont été de 930 millions $, en hausse de 3,5 %.

Cette progression est essentiellement attribuable à une fluctuation favorable de 40 millions $ au chapitre des taux de change découlant de l'appréciation du dollar américain et de l'euro par rapport au huard.

Cameron Doerksen, de la Financière Banque Nationale, a noté que plusieurs des produits construits par BRP, dont les motoneiges, continuaient de gagner des parts de marché.

«En Amérique du Nord, le réseau de ventes au détail de l'entreprise a affiché une augmentation de 14 % alors que la moyenne de l'industrie a été de 3 %», écrit l'analyste dans une note.




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