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Fonds FTQ: la possibilité d'un recours collectif existe toujours

Après le départ de Michel Arsenault (à gauche)... (Photo Jacques Boissinot, archives La Presse Canadienne)

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Après le départ de Michel Arsenault (à gauche) de la présidence de la FTQ, c'est au tour d'Yvon Bolduc de céder sa place à la tête du Fonds de solidarité de la FTQ. Dorénavant, la présidence du C.A. du Fonds ne reviendra plus au président de la FTQ, comme cela a été le cas pour Michel Arsenault.

Photo Jacques Boissinot, archives La Presse Canadienne

Selon des avocats en recours collectif, le changement de hauts dirigeants au Fonds de solidarité annoncé hier ne devrait pas diluer l'intérêt, pour des actionnaires mécontents, d'intenter des procédures judiciaires pour obtenir compensation.

«Nous avons regardé cela et, à notre avis, il y aurait maintenant des éléments concernant certains placements du Fonds de solidarité, comme des immeubles commerciaux achetés trop cher, qui pourraient être intéressants comme base à une requête en recours collectif», estime l'avocat Philippe Trudel, associé du cabinet Trudel Johnston, spécialisé notamment en recours collectifs.

Un éventuel recours collectif d'actionnaires du Fonds pourrait avoir pour but d'obtenir une compensation pour la perte de rendement de leurs parts, en raison de placements ou d'investissements considérés comme douteux.

Mais pour qu'il s'amorce, un tel recours doit d'abord faire l'objet d'une requête d'autorisation en justice menée par ces actionnaires du Fonds qui s'estiment lésés.

«Nous croyons qu'il y aurait maintenant matière suffisante à soutenir une telle requête. Mais comme chez d'autres firmes d'avocats à Montréal, sans doute, nous n'attendons plus que des actionnaires du Fonds se manifestent», a expliqué M. Trudel.

N'empêche, admet-il, une telle requête en recours collectif est toujours très compliquée à documenter et à plaider en cour.

«Nous savons que nous devons démontrer la pertinence de la requête de façon très précise. Et dans un cas comme celui du Fonds de solidarité, il faut vraiment faire le lien entre des investissements jugés douteux et leur impact sur le rendement des parts.»

Or, jusqu'à l'an dernier, ces «liens de causalité» semblaient un peu trop difficiles à établir entre les diverses informations connues sur la gestion antérieure du Fonds de solidarité.

Mais de l'avis de Philippe Trudel, les révélations plus détaillées des derniers mois auraient suffisamment clarifié certaines situations pour soutenir une éventuelle requête en recours collectif de la part d'actionnaires du Fonds.




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