L'Autorité des marchés financiers (AMF) a sorti son plus gros bâton, hier, pour le mettre dans les roues du véhicule électrique Nemo. L'entreprise de Sainte-Thérèse et ses dirigeants font face à 260 chefs d'accusation et des amendes de 3,2 millions de dollars pour avoir sollicité illégalement des investisseurs.

Il s'agit de l'aboutissement d'un des plus importants dossiers menés par l'AMF au cours des dernières années. En ce qui concerne le montant des amendes réclamées, Nemo n'est surpassée que par les dossiers Mount Real et Guychar.

Ça fait un certain temps que Véhicules Nemo est dans le collimateur de l'AMF, a rappelé son porte-parole, Sylvain Théberge. En juin dernier, l'AMF avait bloqué in extremis la vente des actifs de Nemo à une entreprise apparemment bidon de New York, Alternative Green Technologies.

Les dirigeants de Nemo, qui avaient déjà été accusés d'avoir sollicité des investisseurs sans avoir obtenu les autorisations nécessaires, avaient fait pression sur ces investisseurs pour obtenir leur accord pour réaliser la transaction au plus vite.

Selon l'AMF, les dirigeants et administrateurs mis en accusation hier ont réussi à ramasser 4,1 millions auprès de 167 investisseurs sous de fausses représentations, notamment en leur disant que le titre de Véhicules Nemo serait coté à la Bourse.

Les accusations les plus importantes sont portées contre Jacques Rancourt, qui a été président, administrateur, directeur général et chef de l'exploitation de Véhicules Nemo. L'AMF lui reproche d'avoir aidé l'entreprise à procéder à des placements illégaux et d'avoir mentionné à quatre reprises à des investisseurs que le titre serait inscrit à la Bourse.

À lui seul, Jacques Rancourt fait face à 104 chefs d'accusation et des amendes de 1,53 million. Pour 102 des ces 104 chefs d'accusation, l'AMF réclame des amendes cinq fois supérieures au minimum prévu par la loi à cause de «la durée des infractions, l'atteinte à l'intégrité des marchés financiers, la perte des investisseurs et la gravité subjective des infractions à titre de facteurs aggravants».

L'entreprise Véhicules Nemo fait face à 109 chefs d'accusation et à des amendes de 1,1 million pour avoir procédé à des placements illégaux et ne pas avoir tenu des engagements pris auprès de l'Autorité.

Finalement, Guylain Pelletier, président de Véhicules Nemo, et Michel Noreau, administrateur de l'entreprise, sont visés par 35 et 12 chefs d'accusation similaires et à des amendes de 530 000$ et 64 000$ respectivement.

Projet pilote

La camionnette électrique fabriquée à Sainte-Thérèse est un des deux véhicules à basse vitesse autorisés à circuler sur les routes du Québec en vertu d'un projet pilote du ministère des Transports du Québec annoncé en 2008. L'autre véhicule, la Zenn, a été abandonné par son promoteur, ce qui laisse Nemo seul participant à ce projet pilote.

Selon les informations disponibles, Véhicules Nemo, entreprise à capital fermé, connaît des difficultés importantes et vivotait depuis un certain temps.

Ses camions étaient assemblés par un sous-traitant, en Beauce.

Son inclusion dans le projet pilote du gouvernement québécois avait multiplié sa popularité et probablement attiré des investisseurs.

Selon les chiffres de l'entreprise, 26 Nemo ont été vendus depuis le début du projet pilote, principalement à des municipalités et à des organismes publics. Il n'a pas été possiblement de parler à Jacques Rancourt hier.

À la suite des accusations portées hier par l'AMF, l'entreprise et ses dirigeants peuvent plaider coupables et payer les amendes de 3,2 millions qui leur sont réclamées, ou plaider non coupables, auquel cas ils seront traduits en justice.