Des juges de Montréal et de New York ont approuvé mardi le plan de restructuration de Quebecor World, malgré l'objection-surprise d'un groupe de créanciers plus tôt en journée.
L'opposition est venue d'un syndicat bancaire, qui avait pourtant déjà voté en faveur du plan de redressement de l'imprimeur en faillite.
Les points en litige touchent notamment les bons de souscription (warrants) qui seront émis aux créanciers au terme de la restructuration.
«Il y a certains documents qui restent à finaliser, certaines ententes», a indiqué Me Louis Gouin, l'avocat de Quebecor World dans cette cause, pendant un point de presse au palais de justice de Montréal.
Le juge James Speck, de la Cour des faillites de New York, a lui aussi approuvé la restructuration de l'entreprise aux États-Unis.
Les tribunaux de Montréal et New York tenaient leurs audiences en simultané, par vidéoconférence.
L'opposition inattendue des créanciers bancaires, mardi matin, a amené les juges à suspendre les audiences pendant deux heures.
Après 90 minutes de délibérations en après-midi, le juge Robert Mongeon a finalement approuvé le plan de restructuration.
L'approbation du magistrat est toutefois assortie d'un bémol. Quebecor World devra régler d'ici le 13 juillet les points en litige avec ses créanciers bancaires.
Si aucun terrain d'entente n'est trouvé d'ici là, la Cour devra agir comme médiatrice, a expliqué Me Louis Gouin.
L'avocat est cependant confiant de s'entendre avec la partie adverse d'ici là.
«Depuis plusieurs mois, on s'est entendu à chaque fois qu'il y avait une difficulté, a-t-il avancé. Il n'y a aucune raison qu'on ne s'entende pas. On a tellement réglé de problèmes encore plus majeurs que ça.»
Le juge James Speck n'a pas caché son irritation devant l'opposition inattendue du syndicat bancaire. Selon lui, les atermoiements de la matinée ont provoqué une «crise inutile».
Le magistrat new-yorkais n'est pas le seul à avoir témoigné de son agacement pendant la journée.
Durant les audiences, l'avocat de Quebecor World a insisté --avec de l'émotion dans la voix-- sur l'importance d'homologuer le plan de restructuration dès aujourd'hui.
La survie de l'imprimeur québécois dépend de sa réorganisation rapide, et un report de l'homologation du plan aurait pu avoir des conséquences désastreuses, a-t-il plaidé en somme.
Me Denis Ferland, qui représente l'auditeur Ernst & Young dans cette cause, s'est lui aussi inquiété de la possibilité d'un nouveau délai à cause de «technicalités».
«L'incertitude est mauvaise pour la continuité des affaires», a-t-il fait valoir au juge.
Quebecor World est sous la protection des tribunaux depuis janvier 2008 et continue de voir ses revenus s'éroder, en partie à cause de la crise financière.
Quelque 86,4% des créanciers ont approuvé le plan de restructuration de l'imprimeur la semaine dernière aux États-Unis, proportion qui a atteint 96% du côté canadien.
En vertu du plan proposé, Quebecor World devrait convertir la majeure partie de sa dette de 3 milliards en nouvelles actions, qui seraient inscrites à la Bourse de Toronto.
Une fois délesté de sa dette, l'imprimeur fondé par Pierre Péladeau changera de nom pour s'appeler Novink.
Quebecor inc. qui détenait jusqu'à récemment l'entreprise, a rayé toute la valeur de son ex-filiale dans ses livres.
Me Max Mendelsohn, qui représente les créanciers bancaires, a refusé de parler à La Presse Affaires après les audiences.