La Cour supérieure du Québec vient de condamner le producteur de jus Lassonde (T.LAS.A) à verser 125 000 $ à une entreprise à qui il reprochait d'utiliser indûment la marque Oasis.

La juge Dionnysia Zerbisias a carrément statué que l'entreprise de Rougemont avait fait preuve de «mauvaise foi» ou à tout le moins d'«aveuglement volontaire» dans cette affaire rocambolesque.

En juillet 2006, Lassonde a intenté une poursuite contre L'Oasis d'Olivia, une petite entreprise qui importe de Turquie des produits de beauté fabriqués à base d'huile d'olive.

Lassonde soutenait que la marque Olivia's Oasis pouvait porter à confusion avec ses jus de fruits et autres boissons vendus sous le nom Oasis depuis 1965.

Or dans un jugement d'une vingtaine de pages, la juge Zerbisias a débouté Lassonde sur toute la ligne, estimant qu'il n'y avait aucune confusion possible entre les deux catégories de produits.

«Faire croire à la possibilité d'une confusion entre les marques (de Lassonde et de l'Oasis d'Olivia) dans l'esprit du consommateur moyen serait insulter ce dernier ou présumer qu'il est complètement dépourvu d'intelligence», a asséné la magistrate.

«Un consommateur, même peu attentif, est peu susceptible d'acheter du jus de fruit dans la section santé et beauté d'un magasin», a-t-elle ajouté pour illustrer le fait que les deux catégories de produits ne sont pas vendues dans les mêmes rayons.

En plus de rejeter la requête de Lassonde, la magistrate s'est appuyée sur la récente loi visant à contrer les poursuites abusives pour condamner Lassonde à verser des dommages punitifs de 25 000 $ à L'Oasis d'Olivia et à lui rembourser 100 000 $ au titre de ses frais judiciaires.

Lassonde, «en utilisant sa force économique et son expérience, a recouru à une approche tronquée pour attaquer (L'Oasis d'Olivia) simultanément sur plusieurs fronts, tentant de l'intimider et de lui empêcher l'utilisation légitime de sa marque de commerce», a écrit la juge.

Le tribunal a fait remarquer que les ventes de jus et autres produits Oasis avaient totalisé 1,4 milliard $ entre 1999 et 2009, alors que celles des produits Olivia's Oasis n'avaient pas dépassé 700 000 $ entre 2005 et 2009.

«Il est évident d'après le dossier et la preuve que (Lassonde) a lancé sans raison une poursuite qu'il savait - ou qu'il aurait dû savoir - vouée à l'échec», a tenu à préciser la juge. Selon elle, Lassonde espérait que devant ses menaces, l'Oasis d'Olivia se plie à toutes ses volontés.

Quelques semaines avant ce jugement, le registraire fédéral des marques de commerce a approuvé la demande d'approbation du nom Olivia's Oasis en dépit des protestations de Lassonde. Il faut dire qu'il existe déjà au moins 67 noms déposés au Canada comportant le mot «Oasis».

Normand Painchaud, avocat de L'Oasis d'Olivia, s'est réjoui du jugement, mais il a préféré ne pas le commenter.

De son côté, le porte-parole de Lassonde, Stefano Bertolli, a affirmé que l'entreprise avait simplement cherché à défendre sa marque de commerce «de bonne foi». La décision de porter ou non le jugement en appel n'a pas encore été prise, a-t-il dit.

Le cours de l'action de Lassonde a clôturé à 55$ mardi, en baisse de 0,5%, à la Bourse de Toronto.