Le ministre fédéral des Ressources naturelles espère que les audiences sur Énergie Est reprendront «aussi rapidement que possible» lorsque l'Office national de l'Énergie (ONÉ) aura décidé du sort de deux commissaires dont la récusation a été réclamée.
En conférence téléphonique depuis Mumbai, en Inde, Jim Carr a refusé de se prononcer directement sur le comportement des commissaires Lyne Mercier et Jacques Gauthier, qui avaient rencontré l'ex-premier ministre Jean Charest alors que celui-ci était consultant pour TransCanada.
«L'Office devra prendre ses propres décisions sur la façon de gérer la situation actuelle», s'est-il contenté d'offrir, vendredi.
Une décision sur la demande de récusation des commissaires Mercier et Gauthier devrait tomber incessamment, ont signalé l'ONÉ et le ministre.
«Une fois que l'Office aura pris sa décision, je présume que le processus reprendra, et nous espérons que le processus reprendra le plus rapidement possible», a affirmé M. Carr.
Il a n'a pas voulu dire si, à son avis, le tribunal de réglementation fédéral indépendant avait toujours la légitimité d'accomplir son mandat.
«Bien, il en a la responsabilité. Et les gens qui se présentent aux audiences ont le droit de s'exprimer, et ils ont le droit de s'exprimer dans un environnement sécuritaire», a-t-il soutenu.
Il a réitéré que le gouvernement libéral a l'intention de respecter sa promesse électorale de revoir de fond en comble le processus d'évaluation environnementale.
«Nous moderniserons l'Office national de l'énergie. (...) Nous souhaitons que l'Office soit ouvert et transparent», a-t-il plaidé.
En attendant, un processus intérimaire a été mis en place pour les audiences sur les projets qui font actuellement l'objet d'une évaluation, a tenu à rappeler le ministre.
L'Office a décidé de suspendre les séances que le comité d'audience devait tenir à Montréal sur le projet d'oléoduc Énergie Est la semaine dernière, «en raison de perturbations, le premier jour des instances, dont la violence soulève des préoccupations quant à la sécurité».
Le départ des commissaires Mercier et Gauthier a été réclamé par plusieurs groupes environnementaux, dont l'Association québécoise contre la pollution atmosphérique (AQLPA), qui demande également une suspension des audiences.
Dans un communiqué publié la semaine dernière, le ministre Carr a déclaré que «les Canadiens s'attendent à ce que l'ensemble des organismes réglementaires évaluent avec grand sérieux toute allégation de manquement aux principes et normes d'indépendance et de neutralité».
Les mandats des deux commissaires avaient été renouvelés de façon préventive par l'ancien gouvernement de Stephen Harper dans les semaines précédant le déclenchement de la campagne électorale.