Rio Tinto a versé 164 millions US en impôts, taxes et redevances au Québec en 2012, mais les paiements au gouvernement du Québec ont diminué de 14%.

Les contributions fiscales totales de Rio Tinto regroupent les versements de Rio Tinto Alcan (RTA), Rio Tinto Fer et Titane (RTFT) et la société minière IOC au gouvernement québécois, aux municipalités et aux commissions scolaires. Le géant minier anglo-australien a dévoilé ces données vendredi dernier dans un rapport sur ses contributions aux gouvernements partout sur la planète.

Rio Tinto a versé un montant net de 115 millions au gouvernement du Québec en 2012. Ce montant est composé de redevances sur les ressources naturelles (67 millions), de taxes sur la masse salariale (67 millions) et d'autres taxes, auxquelles il faut déduire un solde d'impôt corporatif négatif (- 21 millions). Ce solde était positif en 2011 (10 millions), ce qui explique principalement pourquoi Rio Tinto a remis, en 2012, 19 millions de moins qu'en 2011 au trésor québécois.

Remboursement et crédits d'impôts

Selon la porte-parole de Rio Tinto à Montréal, le solde est négatif parce que Québec a remboursé des cotisations perçues en trop et parce que l'amortissement fiscal des dernières années a été revu à la hausse. Rio Tinto bénéficie aussi de crédits d'impôt à la recherche et développement pour ses deux centres de recherche.

Les redevances versées au gouvernement du Québec (67 millions) comprennent à la fois les droits hydrauliques pour les centrales hydroélectriques de RTA et les droits miniers pour la mine de RTFT au nord de Havre-Saint-Pierre. Rio Tinto a refusé de spécifier comment se déclinait ce montant de 67 millions. Toutes les données concernant le Canada sont présentées de manière consolidée, et non par filiale.

Taxes locales

On peut toutefois déduire qu'Alcan est le principal contributeur du groupe en termes de taxes locales. La filiale a versé 26 millions à la Ville de Saguenay et 10 millions à la Ville d'Alma, de même qu'environ 3 millions pour trois commissions scolaires du Saguenay-Lac-Saint-Jean.

Les trois filiales de Rio Tinto ont aussi versé un total combiné de 13 millions aux villes de Sept-Îles (4 millions), Montréal et Saint-Joseph-de-Sorel (2 millions chacune) de même que Sorel-Tracy et Havre-Saint-Pierre (1 million chacune).

Au total, Rio Tinto a versé 588 millions aux différents ordres de gouvernement au Canada en 2012, y compris 251 millions en impôts et taxes fédéraux. En 2011, le total canadien des contributions de Rio Tinto était de 709 millions, dont 222 millions au fédéral.

Rio Tinto possède aussi une part de 60% dans la mine de diamant Diavik, dans les Territoires du Nord-Ouest.

Année difficile chez Alcan et IOC

Dans la foulée d'un marché difficile et du lock-out à l'aluminerie d'Alma, Rio Tinto Alcan a encaissé une perte avant impôts de 230 millions pour ses activités mondiales, alors qu'elle avait généré un bénéfice avant impôts de 371 millions en 2011. Pour l'ensemble de la filiale, le solde d'impôt corporatif est négatif, à - 173 millions.

IOC a pour sa part généré des bénéfices bruts de 531 millions en 2012, contre 1,2 milliard en 2011. Rio Tinto détient 59% d'IOC.

Rio Tinto Fer et Titane a dégagé un bénéfice avant impôts de 538 millions en 2012, comparativement à 187 millions l'année précédente.

Globalement, Rio Tinto a versé 9,7 milliards US aux gouvernements. L'Australie est le principal bénéficiaire, ayant perçu 7,8 milliards.