Un financier du secteur minier, François C. Desrosiers, accumule les poursuites et les amendes venant de l'Autorité des marchés financiers (AMF).

Francis Vailles LA PRESSE

Depuis 2006, l'AMF a ouvert quatre dossiers au sujet de M. Desrosiers, dossiers qui s'accompagnent chaque fois de demandes de lourdes pénalités.

Hier, l'organisme a intenté une nouvelle poursuite pénale en Cour du Québec contre François Desrosiers et l'entreprise d'exploration minière Korinor. Cette fois, des amendes totalisant 707 000$ sont réclamées contre M. Desrosiers et la Korinor.

Dans cette affaire, l'AMF reproche à M. Desrosiers d'avoir aidé Korinor à contrevenir à une décision de la Commission des valeurs mobilières du Québec (l'ancêtre de l'AMF), d'avoir aidé Korinor à recueillir des fonds illégalement et d'avoir transmis de l'information fausse ou trompeuse dans des documents de Korinor. En plus, M. Desrosiers aurait entravé l'enquête de l'AMF. Pour toutes ces infractions (43 chefs d'accusation), l'AMF demande à la Cour d'imposer à François Desrosiers des amendes totalisant 358 000$.

L'AMF réclame également des amendes distinctes à Korinor, dont M. Desrosiers est un actionnaire important. L'entreprise est visée par 41 chefs d'accusation pour collecte illégale de fonds et information fausse ou trompeuse, notamment. La pénalité demandée est de 349 000$. Korinor fait l'objet d'une interdiction d'opération depuis juin 2006.

François Desrosiers a maille à partir avec l'AMF dans trois autres dossiers interreliés. En juin 2006, le financier avait écopé de 21 000$ de pénalités pour avoir déclaré en retard des déclarations de transactions d'initié à l'égard des sociétés Big Red Diamond, Ressources Melkior et Ressources Antoro.

En août 2008, l'AMF a intenté une poursuite pénale contre M. Desrosiers, lui reprochant des collectes de fonds illégales visant la société Ressources Antoro. L'organisme réglementaire réclame des amendes de 75 000$ pour cette affaire, pour laquelle le tribunal rendra une décision en octobre prochain.

Enfin, il y a un mois, un juge de la Cour du Québec a imposé à M. Desrosiers des amendes totalisant 18 500$ pour avoir fait défaut de déclarer dans les délais prescrits des transactions sur les titres de Corporation Big Red Diamond et de Ressources Antoro, pour lesquels M. Desrosiers était un initié. Les accusations de l'AMF dans cette autre affaire avaient été déposées en octobre 2007.

Jean-Yves Mulet

Ce dossier n'est pas le seul dans la ligne de mire de l'AMF. La semaine dernière, l'organisme poursuivait Jean-Yves Mulet et Martin Poulin pour courtage sans permis et placement illégaux, pour lesquels elle réclame 79 500$ d'amendes.

Précisons que Jean-Yves Mulet fait l'objet de deux autres poursuites pénales pour pratique illégale et placements illégaux dans le cadre du dossier Centre financier Montérégie/C.F.M., où l'AMF réclame 519 000$ en amendes.